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Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat

  • FRAC01188-12W
  • Fonds
  • 1975-2004

La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.

Cantine scolaire et sou des écoles laïques (Illiat, Ain)

Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.

Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855).
Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901).
Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928).
Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974).
Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968).
Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)

Rémunération du personnel, cotisations sociales.

Rémunération du personnel : carnets de bulletins de salaire [1], bulletins de salaire (1942-1958, 1976-1981). Cotisations et charges sociales. – Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1961-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; cantine scolaire et caisse des écoles, Sécurité sociale et URSSAF : annuelles des salaires et des données sociales (1960-1970).

[1] Certains concernent la caisse des écoles de Vandeins.

Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.

Sou des écoles, création et fonctionnement, organisation de concours de tir au fusil, organisation de la cantine : autorisation préfectorale, liste des membres, listes des participants au concours, liste des prix, factures, liste des fournitures pour la cantine, correspondance (1891-1914).
Acquisition de fournitures scolaires par le sou des écoles et la commune : factures, quittances, correspondance (1897-1906).
Vernissage des tableaux noirs : factures, correspondance (1905).
Mobilier scolaire : inventaires, états, délibération (1845-1896).
Concession de livres pour la bibliothèque scolaire et de matériel d’enseignement pour les écoles (1895, 1914).
Gymnastique : avis de concession d’appareils et d’agrès (1882).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1962-1973).

École primaire communale.

Construction d’un four et d’un bûcher pour l’instituteur : devis estimatif, financement, traité de gré à gré, reconnaissances des travaux, correspondance (1872-1873).
Restauration du bâtiment : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, décompte général des travaux (1885-1886).
Acquisition de mobilier scolaire : devis estimatif et descriptif, délibération, cahier des charges, soumissions, mémoire de travaux, plan, correspondance (1902-1905).
Construction de deux portails à l’entrée des écoles : détail estimatif, contrat, plan (1909).
Réparations à la toiture : contrat, factures, correspondance (1912-1913).
Blanchiment des salles de classes : devis estimatif (1921).
Réparations au logement des instituteurs : devis estimatif, mémoire des travaux (1922).
Construction d’une cantine scolaire : financement, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, factures, mémoires des travaux effectués, correspondance (1931-1935).
Construction d’un groupe scolaire du 1er degré selon un projet-type : projet, financement, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, factures, correspondance (1954-1955).
Installation du chauffage central : financement, délibérations, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance (1973-1975).

École.

1ère et 2ème tranches : projet, convention conclue avec l’architecte, financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1960).
3ème tranche et aménagement et agrandissement de la cantine scolaire : projet, conventions conclues avec l’architecte, financement, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1963-1967).

Écoles communales et cantine scolaire.

estimatif, financement, cahier des charges, soumission, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, décompte de travaux, plan, correspondance (1906-1912) ; aménagement d’un terrain d’éducation physique et sportive : baux, cahier des charges, devis, plan, correspondance (1941-1943) ; installation de pompes (1954) ; installation du chauffage (1979-1980).
Cantine scolaire. – Projet d’aménagement : plan (1932), délibérations (1930, 1954, 1981).

Œuvres scolaires et périscolaires.

Mobilier scolaire : inventaire du mobilier et des archives, montant des fournitures faites par l’instituteur et les Religieuses, transfert du mobilier de l’école des filles au bureau de poste, correspondance (1864-1866, 1886-1887, 1902, 1923-1924, 1932).
Restauration scolaire, création de l’association Cantine scolaire du Plantay : extrait du Journal officiel (1969) ; fonctionnement : livres de caisse, factures (1962-1965) ; personnel, sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux récapitulatifs (1960-1966), déclarations fiscales des traitements, salaires et rétributions (1964-1966), bulletins de paie (1962).
Fournitures scolaires : factures (1849, 1851, 1870, 1902, 1918).
Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-[1970]).
Bibliothèque scolaire : registres des prêts (1907-1910, 1922-1932).
Association du Sou des écoles laïques du Plantay, constitution, fonctionnement et dissolution : déclarations, statuts, modification de la composition du bureau, récépissés de déclaration, extrait du Journal officiel, correspondance (1973-1979).
Congrégation de Saint-Joseph : liste des objets nécessaires à un établissement de deux sœurs (s.d.).

Œuvres scolaires et périscolaires.

Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
Ramassage scolaire (1963-1979).
Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).

Œuvres scolaires.

Mobilier scolaire : inventaires (1887-1910, 1917).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1952-1961).
Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’emploi de la subvention, factures, instructions, correspondance (1955-1958).
Frais de chauffage de la salle d’école des garçons : remboursement (1857).
Fourniture de bois pour les écoles et la cantine (1942-1943).
Ramassage et transport scolaire : arrêté préfectoral [1950-1960].