Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Partie de Fonds communal de Léaz
Pont suspendu de Grésin sur le Rhône, réfection : projet, délibérations, convention tripartite de participation conclue avec la commune d’Éloïse et le District de la Semine, financement, adjudication, pièces contractuelles, réception provisoire de...
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Partie de Fonds communal de Léaz
Chemin vicinal ordinaire n°25, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1906). Chemin vicinal ordinaire n°20, projet de rectification partielle : plan parcellaire (1910). Chemin d’Arnières, rectification : arrêté préfectoral de déclar...
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Partie de Fonds communal de Léaz
Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882). Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905). Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délai...
Partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des por...
Partie de Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Route nationale et chemins départementaux.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Élargissement et rectification de la RN 79 : déclaration d’utilité publique (1973). Aménagement du carrefour de la RN 79 et du CD 26 : notification de déclaration d’utilité publique (1974). Redressement d’un virage du CD 26 : déclaration d’utilité...
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Entretien des chaussées, travaux : rapport de l’ingénieur, devis, bordereau des prix, avant-métré, soumission, réception des matériaux, délibération, correspondance (1936-1937). Gestion des voies et travaux de remise en état, relations avec les pa...
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Route royale n°79 : copie de plan de la traverse du Logis Neuf (1843). Chemin de grande vicinalité n°25, ouverture et tracé par l’allée du château de Loriol, travaux de prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1838-1842) ; souscription en...
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
Places publiques et aires de stationnement.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif,...
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Partie de Fonds communal de Confrançon
Empierrement et travaux d’entretien : soumission, adjudication, rapport, marché, plan, avant-métré, détails estimatifs, ouverture d’une gravière à Mézériat, réclamation de M. Babad, états de fourniture de matériaux, correspondance.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Classement : tableaux généraux des chemins ruraux, correspondance (1849-1858), état de classement (1868), procès-verbaux de reconnaissance (1880) ; tableau de classement et cartes du réseau (1964, 1979). Classement du chemin de moyenne communicati...
Partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Demandes d’autorisation.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873). Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de F...
Partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
Réparation et entretien des chemins.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Ponts, ponceaux et passerelles.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Construction et réparation : actes d’engagement, adjudication, cahier des charges, dossiers d’exécution, rapports de l’agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Construction, ouverture, rectification et élargissement : enquêtes publiques, déclarations d’utilité publique, actes d’acquisition de terrain, états estimatifs des terrains à acquérir, adjudication des travaux, dossier d’exécution des travaux, pla...
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, tableaux de classement, rapports de l’agent voyer, délibérations, correspondance (1825-1904). Alignement : avis d’enquête publique, correspondance (1827-1868). Pe...
Partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Partie de Fonds communal de Chaley
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885). Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, de...
Partie de Fonds communal de Chaley
Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833). Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851). Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1...
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrains : actes, avis, facture, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance. Acquisition par les ...
Contentieux avec Claude Marboud.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Anticipation sur le chemin vicinal n°5 : jugement, arrêté du conseil de préfecture, procès-verbal de délit de voirie, correspondance.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959). Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961). Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, instruct...
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977...
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Partie de Fonds communal de Chaley
Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854). Curage du bief de Tuf : correspondance (1857). Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descript...
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Partie de Fonds communal de Villebois
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Partie de Fonds communal de Villebois
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Partie de Fonds communal de Villebois
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Partie de Fonds communal de Chaley
Taxe des prestations et taxe vicinale : rôle de taxe, registres des déclarations (1893-1905). Service vicinal, entretien des chemins : états des travaux (1852-1884) ; budgets, rapports, tableaux des chemins, décomptes, correspondance (1872-1953). ...
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.