Bouilloux, Marie (citée en 1907)
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- Personne
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Bouilloux, Marie (citée en 1907)
Dubois, Eugène (1871-1952 ; instituteur)
Jean François Eugène Dubois, né le 9 août 1871 à Vandeins et mort le 19 septembre 1952 à Confrançon (Ain, France). Premier habitant de Vandeins à obtenir le certificat d'études, il devient par la suite instituteur. Il est d'abord instituteur-adjoint à Pont-de-Veyle puis instituteur à Oyonnax. Il est l'auteur de nombreuses études sur le département de l'Ain
Saint-Maurice-de-Rémens (Ain, France)
Brosse, Pierre de (seigneur et baron de Montfalcon ; cité en 1688)
Bralichier, Bartholomée (citée en 1688)
Veuve de David Mazuir, laboureur.
Buathier, Benoît (cité en 1878 et 1892)
Loriol, Marie de (citée en 1828-1830)
Paul Névoret a fait un legs à la commune de Confrançon.
Ain. Commission paritaire intercommunale
Rousset, Benoît (cité en 1852)
Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)
Comité républicain (Confrançon, Ain)
Institut national de la statistique et des études économiques (France)
Par la loi de finances du 27 avril 1946, la Direction de la statistique générale est transformée et devient l'Insee.
Comité départemental d'aménagement rural (Ain)
Le CDAR a été constitué en 1970 à l'initiative du président de la chambre d'agriculture de l'Ain avec le concours du conseil général, de l'association des maires, de la chambre de commerce et d’industrie, de la chambre des métiers et des organisations du monde agricole et du milieu rural.
Syndicat d’élevage (Confrançon, Ain)
Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg (Bourg-en-Bresse, Ain)
Association foncière de remembrement (Confrançon, Ain)
District rural de Montrevel-en-Bresse (Montrevel-en-Bresse, Ain)
Le district rural de Montrevel-en-Bresse est créé en 1965. Il est transformé en communauté de communes le 1er janvier 2002.
Loriol (comte de ; cité en 1850-1866)
Syndicat intercommunal de voirie de la subdivision d'Oyonnax (Oyonnax, Ain)
Association pour la restauration scolaire (Sonthonnax-la-Montagne, Ain)
L'association est créée en mars 1989. Le conseil d'administration réuni le 29 septembre 1990 décide de dissoudre l'association dès le lendemain pour des raisons financières.
Société d'assurance mutuelle contre l'incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne (Ain)
Créé dans le contexte de la grande réforme consulaire de l'administration territoriale opérée par la loi du 28 pluviôse an VIII [17 février 1800], le conseil de préfecture institué dans chaque département a répondu à la volonté du législateur d'améliorer l'efficacité de la gestion du contentieux administratif.
À l’origine, il avait des attributions consultatives de portée assez modeste et des responsabilités en matière contentieuse limitées (il juge les procès administratifs pour désencombrer le Conseil d’État qui reste néanmoins juge de droit commun en matière administrative). Il a surtout eu un rôle d’auxiliaire du préfet pendant la première moitié du XIXe siècle, et il a pris ensuite progressivement le visage d’un véritable tribunal administratif appelé à trancher les litiges entre l'administration et les administrés portant principalement sur les contributions directes, les travaux publics, la grande voirie et les domaines nationaux.
Dans le cadre des mesures d’économie prises par le gouvernement Poincaré, et aussi en raison du mauvais fonctionnement de ces juridictions, ils sont remplacés en 1926 par des conseils interdépartementaux ayant dans leur ressort trois ou quatre départements. La réforme de 1953 transforme ces derniers en juridictions administratives de droit commun sous l’appellation tribunal administratif.
France. Tribunal paritaire des baux ruraux (Trévoux, Ain)
Le tribunal paritaire des baux ruraux est issu de la loi du 4 septembre 1943 qui institua des commissions paritaires de conciliation et de jugement en la matière, et de l’ordonnance du 4 décembre 1944, qui instaure un double degré (commission de première instance, commission paritaire d’arrondissement), en confiant la présidence de ces organes à des magistrats. C’est le décret du 22 décembre 1958, dans le cadre de la réforme judiciaire, qui donne aux TPBR leur nom actuel, supprime les juridictions d’appel et attribue les appels à la cour d’appel.
France. Tribunal paritaire des baux ruraux (Bourg-en-Bresse, Ain)
Le tribunal paritaire des baux ruraux est issu de la loi du 4 septembre 1943 qui institua des commissions paritaires de conciliation et de jugement en la matière, et de l’ordonnance du 4 décembre 1944, qui instaure un double degré (commission de première instance, commission paritaire d’arrondissement), en confiant la présidence de ces organes à des magistrats. C’est le décret du 22 décembre 1958, dans le cadre de la réforme judiciaire, qui donne aux TPBR leur nom actuel, supprime les juridictions d’appel et attribue les appels à la cour d’appel.
Compagnie lyonnaise de tissage métallique (Lyon, Rhône)
La société Mulatier fils et Dupont, fabrique de toiles métallique, est constituée dans les années 1920. À partir des années 1930, cette société devient la Compagnie Lyonnaise de tissage métallique Lionel Dupont et Cie. Dans les années 1960, cette société est absorbée par Tissmétal.
Association foncière de remembrement (Sonthonnax-la-Montagne, Ain)
Curtet, Joseph (curé ; cité en 1868-1934)
Chamerat, Marie (religieuse de la Visitation de Sainte-Marie ; citée en 1868)
Comité local de libération (Villebois, Ain)
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la Plaine de l’Ain (Chazey-sur-Ain, Ain)
District de la Plaine de l’Ain (Chazey-sur-Ain, Ain)
Au milieu des années 1960, le site de Saint-Vulbas (Ain, France) est choisi pour l’implantation de la centrale nucléaire du Bugey. La construction de la centrale puis la mise en route de la première tranche en 1972 donne une nouvelle dynamique au territoire et nécessite la création de logements et le développement des services.
En parallèle de la construction de la centrale nucléaire, les élus locaux souhaitent assurer le développement économique de la région. Le projet du parc industriel de la Plaine de l’Ain voit le jour et permet d’accueillir entreprises et industries pour lutter contre l’exode rural et créer des emplois locaux.
C’est dans ce contexte que les élus se regroupent au sein du district de la Plaine de l’Ain en 1973.
Société scolaire de secours mutuel et de retraite (Priay, Ain)
Les premières sociétés de secours mutuel, ancêtres de nos mutuelles, sont apparues au XVIIIe siècle. La Révolution de 1789, entraînant la fin de la liberté d’association avec la loi Le Chapelier du 14 juin 1791, signe la fin de ces sociétés. Elles renaissent avec l’Empire. Elles seront légalisées par le décret du 22 mars 1852, qui octroie de nombreux avantages aux sociétés qui reçoivent l’approbation de l’État et acceptent son contrôle. C’est finalement la loi du 1er avril 1898 qui permet l’essor de la mutualité en réduisant le contrôle étatique et en favorisant leur développement.
Société de secours mutuel L’avenir de Priay (Ain)
Les premières sociétés de secours mutuel, ancêtres de nos mutuelles, sont apparues au XVIIIe siècle. La Révolution de 1789, entraînant la fin de la liberté d’association avec la loi Le Chapelier du 14 juin 1791, signe la fin de ces sociétés. Elles renaissent avec l’Empire. Elles seront légalisées par le décret du 22 mars 1852, qui octroie de nombreux avantages aux sociétés qui reçoivent l’approbation de l’État et acceptent son contrôle. C’est finalement la loi du 1er avril 1898 qui permet l’essor de la mutualité en réduisant le contrôle étatique et en favorisant leur développement.
Assurance mutuelle contre les accidents et la mortalité du bétail (Priay, Ain)
Les premières sociétés de secours mutuel, ancêtres de nos mutuelles, sont apparues au XVIIIe siècle. La Révolution de 1789, entraînant la fin de la liberté d’association avec la loi Le Chapelier du 14 juin 1791, signe la fin de ces sociétés. Elles renaissent avec l’Empire. Elles seront légalisées par le décret du 22 mars 1852, qui octroie de nombreux avantages aux sociétés qui reçoivent l’approbation de l’État et acceptent son contrôle. C’est finalement la loi du 1er avril 1898 qui permet l’essor de la mutualité en réduisant le contrôle étatique et en favorisant leur développement.
En 1789, Lent était une communauté chef-lieu de châtellenie, de la principauté de Dombes. La commune actuelle résulte de la réunion des paroisses de Lent et Longchamp en l’an IV qui étaient avant la Révolution française séparées par la frontière politique entre la Dombes et la Bresse.
Au XIIIe siècle, Isabelle de Beaujeu aurait sans doute fait ceindre la ville de murailles défendues par un large fossé. Des vestiges de remparts et de tours étaient encore visibles au début du XIXe siècle.
L’élevage de chevaux est une tradition depuis le XVIIIe siècle. L’industrie du sabot a fait la prospérité économique de Lent entre le XIXe siècle et les premières décennies du siècle suivant.
Syndicat mixte à la carte du centre de la Dombes (Villars-les-Dombes, Ain)
À la dissolution du syndicat, la compétence « collecte et traitement des déchets ménagers » est restituée à la communauté de communes du centre de la Dombes qui se substitue au syndicat mixte dans ses droits et obligations. Le terrain du site de Vaux, propriété du syndicat mixte situé sur la commune du Plantay est transféré au syndicat mixte ORGANOM.
Le terrain adjacent au collège de la Dombes sur la commune de Saint-André-de-Corcy est transféré à la commune.
Au 1e janvier 1974, la commune de Napt fusionne avec celle de Sonthonnax-la-Montagne.
Syndicat intercommunal à vocation multiple du centre de la Dombes (Villars-les-Dombes, Ain)
En juillet 1989, le SIVOM du centre de la Dombes est transformé en partie en syndicat à caractère optionnel (syndicat à la carte), une des vocations gardant cependant un caractère obligatoire : participation aux frais de fonctionnement et d’investissement des collèges de Villars-les-Dombes et de Saint-André-de-Corcy.
Syndicat intercommunal à vocation unique du centre de la Dombes (Villars-les-Dombes, Ain)
Les mesures mises en place en 2006 et 2007 dans le cadre du schéma de coopération de l’intercommunalité visant à améliorer la carte intercommunale conduisent à la dissolution du SIVU fin 2007.
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Chalaronne (Villars-les-Dombes, Ain)
En raison de l’approbation du contrat de rivière des Territoires de Chalaronne en septembre 2007, les communes adhérentes décident de dissoudre le syndicat mixte des territoires de Chalaronne afin de créer une nouvelle structure ayant les compétences pour sa réalisation. Parallèlement, elles conviennent de dissoudre également le syndicat intercommunal d’aménagement de la Chalaronne et celui de la moyenne Chalaronne qui n’ont plus lieu d’exister ; l’intégralité de leurs compétences étant reprises par la nouvelle structure.
La dissolution est prononcée en 1992 par arrêté préfectoral. Cette dissolution entraîne le transfert des biens de l’association dans le patrimoine privé de la commune de Chavannes-sur-Reyssouze.