Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.

• 00N007_002
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

• 03N002_001
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_002
• Item
• 1894

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.

• 00M007_006
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.

• 00M007_005
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.

• 00M007_004
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.

• 00M007_003
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.

• 00M007_002
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.

• 00M007_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 00M020_001
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Item
• 1881

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01O005_002
• Item
• [1829]

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01O005_001
• Item
• 1829

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_001
• Item
• 1861

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.

• 00M002_007
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_001
• Item
• 1877

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.

• 01O005_001
• Item
• [1833-1838]

Part of Fonds communal de Journans

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Item
• 1856

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

• 00M006_001
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.

• 01S019_002
• Item
• 1845

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

• 02M001_003
• Item
• 1827

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.

• 03N003_001
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Journans

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Item
• 1619

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Item
• [1862]

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

• 01M003_001
• Item
• [XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

• 04D014_002
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Villebois

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

• 04M003_002
• Item
• 1885

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_001
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

• 03O001_001_002
• Item
• 1856

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.

• 00Fi015_001
• Item
• [début 19ème siècle]

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

• 04D010_001
• Item
• [1820]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Item
• 1820

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1835

Part of Fonds communal de Courtes

Plan du clos de la cure.

• 01N001_001
• Item
• vers 1819

Part of Fonds communal de Vandeins

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_008
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 03O001_001
• Item
• [19ème siècle]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

• Item
• 1838

Part of Fonds communal du Plantay

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_007
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

• 03D002_001
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des lieux pour la construction du poids public.

• 01M002_002
• Item
• 1886

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_003
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_002
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

• 04M001_009
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_003
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_004
• Item
• 1885

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

• 05I010_001
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges