Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

• 02M004_001
• Item
• 1873

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1870

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1835

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

• 03D001_005
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_003
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.

• 04H003_017
• Item
• 1921

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

• GG006_001
• Item
• 1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

• GG006_007
• Item
• 1690

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

• 03D002_001
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1837

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Item
• 1857

Part of Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

• 00Fi010_001
• Item
• 1856

Part of Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

• 00Fi010_003
• Item
• 1856

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 01.

• 05I003_001
• Item
• 1930

Part of Fonds communal de Béréziat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Item
• 1912

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1851

Part of Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.

• 01M002_001
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Béréziat

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.

• 00M002_002
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Vernoux

Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.

• 00M002_006
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Vernoux

Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.

• 00N002_001
• Item
• 1855

Part of Fonds communal de Vernoux