Eau potable et assainissement Add to clipboard 1O12-13 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Confrançon
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Grièges Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Irrigation des prairies Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Contributions directes et indirectes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Télécommunication et transport Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Élections politiques Add to clipboard 1K1-6 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets et comptes Add to clipboard 1L1-8 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Comptabilité Add to clipboard 1L9-15 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux