- E36
- Dossier
- 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fête patronale : demandes d’emplacements forains, factures, extraits de catalogue des feux d’artifice, correspondance (1957-1982).
Comité des fêtes : statuts, livre comptable (1953-1958).
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Lacunes : listes nominatives à compter de 1954.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon