- 00M002_002
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la réparation du puits commun.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du projet.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans des bâtiments de la cure et des bâtiments voisins.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.