- E63
- Dossier
- 1963-1972
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Chaley