- 1N2
- File
- 1968-1969
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.
64 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal d’adjudication, cahier des charges.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Part of Fonds communal de Confrançon
Demandes d’autorisation.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres des exploitants viticoles (1958, 1972).
Arrachage et plantations de vignes : listes (1975, 1977-1978).
Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin (1969, 1972, 1979-1982) [1].
[1] Pour 1969 et 1972, on trouve uniquement les relevés de déclarations.
Part of Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Pouillat
Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Illiat
Récolte et stock : relevés des déclarations, déclarations individuelles (1943, 1947, 1976-1982).
Listes nominatives des viticulteurs (1969).
Plantations et arrachages de vignes : registres à souche des déclarations, récapitulatifs des déclarations (1935-1964).
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Béréziat
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte (1935, 1937) ; cours de greffage : délibération (1889) ; plantation de vignes : déclaration (1902) ; livraison de nicotine aux viticulteurs : instructions (1911-1912) ; concours de greffage, organisation : délibération (1925).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Libre introduction de cépages américains dans l’arrondissement de Louhans (Saône-et-Loire) : avis d’enquête publique (1887).
Ateliers publics de distillation, localisation des emplacements : arrêté du maire, correspondance (1916-1932).
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin (1978-1982).
Part of Fonds communal d'Attignat
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Viticulture, récolte et stock.
Part of Fonds communal de Montceaux
Relevés annuels des déclarations, registre à souche des déclarations, déclarations individuelles.