Récolte et stock : déclarations annuelles.
- 3F5-6
- recordgrp
- 1969-1982
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des lois et des actes de la République.
Part of Fonds communaux de Val-Revermont
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.