- 2I4-5
- Groupe de documents
- [1970-1990]
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes