Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

• CC003_003
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

• CC003_002
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

• CC003_001
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Pièce
• [1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

• 01O012_004
• Pièce
• [1830-1841]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Pont de Charlay.

• 01L007_004
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.

• 01M001_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Plans en coupe de la porte du cimetière.

• 01Fi019_003
• Pièce
• 1834

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

• 03D001_001
• Pièce
• [milieu XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.

• 04M004_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Pièce
• 1931

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.

• 00M002_003
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.

• 00M002_002
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Pièce
• 1863

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1819

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• [vers 1826]

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.

• 02M003_002
• Pièce
• 1938

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.

• 00M003_001
• Pièce
• [milieu 19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1851

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes à l'école des garçons, vue 01.

• 00Fi007_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.

• 00Fi007_002
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.

• 00Fi001_001
• Pièce
• [1899]

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 04.

• 04M003_004
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 03.

• 04M003_003
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 02.

• 04M003_002
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la restauration et appropriation des écoles, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la restauration de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la réparation du puits commun.

• 03N002_001
• Pièce
• an X (1802)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

• 00M002_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

• 00M002_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

• 00M002_003
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe