The municipal archives of the department of Ain

Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement (1878-1889, 1892-1899, 1901, 1904, 1907, 1910-1927), bulletins de réquisition des harnais (1914).

Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.

2H2
File
1877-1925

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.

Recensement des vignes, viticulteurs, structure.

F10
File
1961-1963

Part of Fonds communal de Courtes

Recensement des vignes : fiches individuelles (s.d.). Viticulteurs : listes nominatives (s.d.). Modification de structure : listes des superficies ayant fait l’objet d’un arrachage, d’une plantation de vignes (1961-1963) ; registre à souche des déclarations de plantations de vignes (1962).

Recensement des véhicules automobiles.

2H4
File
1910-1928 (lacunes : 1911-1915, 1917-1918, 1920, 1923-1924, 1926-1927)

Part of Fonds communal de Pouillat

Registres des déclarations, listes nominatives, relevé numérique.

Recensement des véhicules automobiles.

2H6
File
1910-1925

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres des déclarations, listes nominatives de recensement.

Recensement des véhicules automobiles.

2H5
File
1911-1934

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres des déclarations, listes nominatives de recensement, pièces justificatives.

Recensement des pigeons-voyageurs.

2H3
File
1947

Part of Fonds communal de Montceaux

Affiche.

Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.

5I9
File
1975-1978

Part of Fonds communal de Confrançon

États, correspondance.

Recensement des chiens.

1I3
File
1950-1957

Part of Fonds communal de Chaley

Recensement des chiens.

2L3
File
1850

Part of Fonds communal de Confrançon

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

2H4
File
1922-1940

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres uniques, affiche, instructions.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

2H3
File
1922-1940

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

2H2
File
1925-1940

Part of Fonds communal de Pouillat

Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

2H2
File
1925-[1939]

Part of Fonds communal de Léaz

Registres uniques, registres de recensement, liste nominative.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

2H5
File
1922-1940 (lacunes : 1929-1932)

Part of Fonds communal de Journans

Registres uniques.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

2H4
File
1923-1940

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Registres uniques registres de recensement, déclarations individuelles.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

2H9
File
1923-1940

Part of Fonds communal de Villebois

Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

2H6
File
1922-1940

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres uniques, registres de recensement.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.

H8
File
1930-1940

Part of Fonds communal de Courtes

Registres uniques.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1
File
1926-1958

Part of Fonds communal de Léaz

Tableaux de classement (1926-1927), feuilles de déclaration (1937-1938, 1958).

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-3
recordgrp
1874-1928

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
recordgrp
1874-1927

Part of Fonds communal de Journans

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
recordgrp
1891-1929, 1939

Part of Fonds communal de Béréziat

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1
File
1876-1928

Part of Fonds communal de Vandeins

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, fiches individuelles, instructions.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1-2
recordgrp
1874-1910

Part of Fonds communal de Grièges

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1
File
1874-1928

Part of Fonds communal de Pouillat

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, relevé numérique.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1
File
1895-1918

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

2H1
File
1915-1929

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.

H6
File
1825-1938

Part of Fonds communal de Courtes

Recensement des chevaux : questionnaire rempli (1825). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableau de classement, fiches individuelles (1908-1913, 1938).

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.