Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Item
• [1862]

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.

• 00Fi001_001
• Item
• [1899]

Part of Fonds communal d'Attignat

Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.

• 00Fi001_002
• Item
• 1966

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Item
• 1857

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

• 00Fi003_001
• Item
• 1905

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Item
• 1905

Part of Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

• 00Fi010_001
• Item
• 1856

Part of Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.

• 00Fi010_002
• Item
• 1856

Part of Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

• 00Fi010_003
• Item
• 1856

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Item
• 1863

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

• 00M001_001
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_002
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_003
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_004
• Item
• 1909

Part of Fonds communal de Chanay

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1912

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1870

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1835

Part of Fonds communal de Courtes

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Item
• 1912

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Impositions extraordinaires, vue 01.

• 01G015_001
• Item
• 1817

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 02.

• 01G015_002
• Item
• 1817

Part of Fonds communal du Plantay

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Repas aux réfugiés.

• 01L007_001
• Item
• 1918

Part of Fonds communal de Montceaux

Fournitures pour les rapatriés.

• 01L007_002
• Item
• 1918

Part of Fonds communal de Montceaux

Pont de Charlay.

• 01L007_004
• Item
• 1914

Part of Fonds communal de Montceaux

Maison commune.

• 01M001_001
• Item
• [1853]

Part of Fonds communal de Chaley

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1852

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1837

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_002
• Item
• 1864

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Item
• 1851

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.

• 01N001_001
• Item
• [1875-1876]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Item
• 1854

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Item
• 1819

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Item
• 1931

Part of Fonds communal du Plantay

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du préfet de l'Isère, Hilaire Delfini, 13 novembre 1922

• 01O004_014
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922

• 01O004_016
• Item
• 1922

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

• 01O004_021
• Item
• 1885

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Chemin rural non reconnu de l’Octave. – Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à la société anonyme des carrières de Villebois.

• 01O010_002
• Item
• 1899

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin communal de l’Octave.

• 01O010_005
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Villebois

Place communale devant la mairie.

• 01O011_003
• Item
• 1844

Part of Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_001_002
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Item
• 1896

Part of Fonds communal de Villebois