Récolte et stock : déclarations annuelles.
- 3F5-6
- Groupe de documents
- 1969-1982
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Récolte et stock. – Déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des lois et des actes de la République.
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord