Cadastre napoléonien Add to clipboard 1G3-5 sous-sous-serie 1828-1882 Part of Fonds communal de Montceaux
Élections politiques Add to clipboard 1K1-10 sous-sous-serie 1800-1982 Part of Fonds communal de Chaley
Élections professionnelles Add to clipboard 1K11-17 sous-sous-serie 1920-1977 Part of Fonds communal de Chaley
Eau potable et assainissement Add to clipboard 1O12-13 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Confrançon
Élections politiques Add to clipboard 1K1-6 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets et comptes Add to clipboard 1L1-8 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Comptabilité Add to clipboard 1L9-15 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Grièges Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Irrigation des prairies Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle