Assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Cours d’eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Cours d'eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Cours d'eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Électricité et hydrocarbure

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Opérations d’aménagement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Voirie

• 1O1-11
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat