- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze