Arrêtés et actes du maire Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Autorisations d’urbanisme Ajouter au presse-papier T3-11 Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Budgets et comptes Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Budgets et comptes Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Journans
Budgets et comptes Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Budgets et comptes Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets et comptes Ajouter au presse-papier 1L1-12 Sous-sous-série 1810-1983 Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets et comptes Ajouter au presse-papier 1L1-8 Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets et comptes, comptabilité Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Budgets et comptes, comptabilité Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bureau d'assistance Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Journans
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bureau de bienfaisance Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Journans
Bureau d’assistance Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS Ajouter au presse-papier 1Q1-15 Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre napoléonien Ajouter au presse-papier 1G1-8 Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cadastre napoléonien Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre napoléonien Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cadastre napoléonien Ajouter au presse-papier 1G2-8 Sous-sous-série 1812-1932 Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cadastre napoléonien Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Cadastre napoléonien Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cadastre napoléonien Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Journans
Cadastre napoléonien Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat Lacune : atlas cadastral de 1844.
Cadastre napoléonien Ajouter au presse-papier 1G1-10 Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cadastre napoléonien Ajouter au presse-papier 1G3-5 Sous-sous-série 1828-1882 Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre napoléonien. Ajouter au presse-papier 1G6-15 Sous-sous-série 1826-1954 Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre rénové Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre rénové Ajouter au presse-papier 1G9-12 Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Léaz
Cadastre révisé Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Cadastre révisé Ajouter au presse-papier 1G6-9 Sous-sous-série 1936-1981 Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cadastre révisé Ajouter au presse-papier 1G9-14 Sous-sous-série 1933-1979 Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cadastre révisé Ajouter au presse-papier 1G11-16 Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Cadastre révisé. Ajouter au presse-papier 1G16-20 Sous-sous-série 1948-1974 Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Comptabilité Ajouter au presse-papier Sous-sous-série Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
