Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

• DD001_001
• Pièce
• 1400, février

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

• GG007_001
• Pièce
• 1700, 7 mars

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Pièce
• 1758, 19 juin

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Pièce
• 1780

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

• 03D001_002
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

• 03D001_004
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_002
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_006
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

• 03D001_004
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

• 03D001_003
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_007
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

• 03D001_001
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

• 03D001_005
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_003
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

• 03D001_001
• Pièce
• an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

• 03D001_002
• Pièce
• an III (1794)

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.

• 04H002_002
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

• 04H002_001
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Impositions extraordinaires, vue 02.

• 01G015_002
• Pièce
• 1817

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Impositions extraordinaires, vue 01.

• 01G015_001
• Pièce
• 1817

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1819

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

• 04D010_001
• Pièce
• [1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.

• 01P003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.

• 01P003_003
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.

• 01P003_004
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

• 01P003_002
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Pièce
• [1825-1830]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

• 03D001_001
• Pièce
• [milieu XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1835

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

• 02O002_002
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

• 02O002_001
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

• 03N002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

• 02I002_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.

• 02I002_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Pièce
• [1862]

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

• 03D001_008
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

• 03D001_009
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

• 03D001_007
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne