Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
- 03D001_009
- Item
- 1884
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Part of Fonds communal de Vandeins
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Untitled
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Vue recto
Part of Fonds communal de Léaz
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Untitled
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Part of Fonds communal de Vernoux