Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

• 00M004_004
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_001
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_002
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1864

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Pièce
• 1619

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_004
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

• 00D006_001
• Pièce
• [1862]

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

• 01M003_001
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

• 04D014_002
• Pièce
• 1821

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois.

• 05I010_003
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.

• 05I010_005
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

• 00M010_001
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 02.

• 03O001_002
• Pièce
• 1855

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 01.

• 03O001_001
• Pièce
• 1855

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

• 04M003_002
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

• 03O001_001_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.

• 04M001_011
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.

• 04M001_012
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

• 02M004_002
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

• 02M004_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.

• 00Fi015_001
• Pièce
• [début 19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

• 04D010_001
• Pièce
• [1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1835

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan du clos de la cure.

• 01N001_001
• Pièce
• vers 1819

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.

• 01N005_001
• Pièce
• 1816

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.

• 04M001_010
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

• 00M001_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_008
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 03O001_001
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_007
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

• 03D002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des lieux pour la construction du poids public.

• 01M002_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1870

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

• 01M002_003
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

• 04M001_009
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des fondations du groupe scolaire.

• 04M001_004
• Pièce
• [1901]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_002
• Pièce
• 1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des façades latérales du groupe scolaire.

• 04M001_007
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des façades latérales du groupe scolaire.

• 04M001_008
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_003
• Pièce
• 1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_004
• Pièce
• 1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay