- 2D22-48
- Groupe de documents
- 1793-1982
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres et mandats.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Adduction et alimentation en eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Enregistrement des droits de pesage.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Elections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord