- DD05_002
- Pièce
- 1735
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Proposition d’attribution au sieur Fabry : notification préfectorale.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demandes de renseignement, propositions, états nominatifs, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Institution d’une commission d’assainissement du marché : arrêté préfectoral (1947). Réglementation des prix des locations, application de la loi du 1e septembre 1948 (1966-1970).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Les élections générales élisent les membres d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1853-1877) ; élections cantonales (1882-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1864-1877) ; élections (1883, 1919-1937).
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1851-1874) ; élections cantonales (1879-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1874) ; élections (1878-1937).
Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance (1856-1874) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1876-1977).
[1] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du duc Charles de Savoie (9 et 23 mars 1512).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du duc Charles III.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Contient le sceau de Philibert le Beau
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Mise en activité des classes : registres des notifications des lettres de mise en activité et des ordres de route.
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe, ordres de route, mandats de masse (1826-1865, 1910, 1914).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1941) ; état des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1881).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route, listes d’émargement (1819-1821, 1825-1827, 1829-1831, 1834-1838, 1840).
Levée d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1835).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870)
Levées d’hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Levées d'hommes et mobilisation.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projets d’exécution, permis de construire, avis d’enquête, déclarations d’utilité publique, servitudes, plans, correspondance
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Modification de la carte cantonale : cartes, délibérations, correspondance (1973-1981). Projet de regroupement de communes en application de la loi Marcellin du 16 juillet 1971 (1972-1973). Projet de création d’un Sivom de la région de Bourg (1972). Fixation des limites d’agglomération : arrêté du maire (1955).