- E56
- Dossier
- 1963-1972
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Salaires et cotisations des employés communaux et élus : bulletins de salaire et livre de paie (1963-1982).
Charges sociales : états annuels URSSAF (1970-1982), CNRACL (1976-1981) et IRCANTEC (1973-1982).
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Dossiers nominatifs de R. P., de M.-C. P., secrétaire de mairie de Courtes et de L. D., secrétaire de mairie de Cormoz : conventions de mise à disposition, avenants, arrêtés du président, délibérations (1967, 1985-1991, 1997, 2000, 2003, 2006).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1963-1969) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1995, 1998-2000) ; correspondance (1992, 1999) ; affiliation IRCANTEC (1994).
Enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1967, 1992).
Identification auprès du CDG : questionnaire d’enquête, correspondance (1996, 1998).
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette (1963-2006) [1].
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2001 (1986-1987, 1992, 1996, 2002-2003).
Relations avec la Trésorerie : arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier sur les exercices 2002 à 2007 (2008-2009) ; apurement des comptes (1971, 1983).
Fixation de l’indemnité de confection des budgets : délibérations (1963-1966, 1973, 1975).
Taxe à l’hectare, fixation des tarifs : délibérations (1963, 1968).
[1] Manquent les bordereaux de mandats et de titres de recette 1974 et à compter de 2007 ; les bordereaux de titres de recette 2001-2006. Étant donné le déclin d’activité de l’AFR à compter des années 2000, il se peut qu’aucun bordereau de mandat et/ou de titre de recette n’ait été effectué.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Ecole ménagère de Lhuis : Noël 1963
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : camping à Nantua.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : indeterminé.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, Côte Bretonne
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Jugements, mémoire, plan, procès-verbal de constat, délibérations, arrêté du maire interdisant le dépôt de déchets industriels, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossiers individuels, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction de vestiaires douches au terrain de sports : délibération, financement, avis des services de l’État, traité de gré à gré, factures, correspondance (1964-1966).
Aménagement du terrain de sports, alimentation basse tension et éclairage : délibération, financement, devis, plan, mémoire définitif, factures, correspondance (1968-1970).
Construction d’un terrain combiné basket et tennis : délibération, financement, concours de la DDE, dossier d’exécution, plan, devis, factures, correspondance (1977-1979).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Livres comptables : journaux centralisateurs, balances définitives des comptes (1964-1977) ; journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Lotissement « Bailly» (1964-1969).
OPAC HLM : construction de 9 logements (1964-1970).
OPAC HLM : construction de 24 logements (1979-1981).
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Literie Tissmétal, dépôt de combustibles : déclaration d’autorisation, arrêtés, plans.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enquêtes publiques : déclarations d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Projet, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.