- 1L2
- Dossier
- 1950-1982
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1950 (20 août) - 2013 (2 avril)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bulletins individuels de déclaration agricole (1944-1945).
1944 (5 novembre) – 1951 (17 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1943-1970, lacunes pour les exercices 1948-1950
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois