Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Lent

Élections professionnelles

• 1K12-18
• sous-sous-serie
• 1908-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Eau potable et assainissement

• 1O9-10
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Montceaux

Cadastre napoléonien

• 1G2-8
• sous-sous-serie
• 1812-1932

Part of Fonds communal de Chaley

Arrêtés et actes du maire

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Exécution comptable

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Eau potable

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Cadastre révisé.

• 1G16-20
• sous-sous-serie
• 1948-1974

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Élections professionnelles

• 1K7-12
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Eau potable et assainissement

• 1O12-13
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Fonctionnement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Fabrique d’église

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Budgets et comptes, comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Eau potable

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Cadastre napoléonien

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Fonctionnement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Administration syndicale

• sous-sous-serie

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Contentieux

• sous-sous-serie

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Opérations immobilières et comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Fonctionnement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Assainissement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Gaz

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Transport

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets et comptes, comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Autorisations d’urbanisme

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon