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Descriptions archivistiques
dépense de fonctionnement
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Instruction primaire.

Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.

Livres comptables.

Cahier d’enregistrement des mandats (1924-1926), livres de détail des dépenses et recettes (1928-1948, lacune pour l’exercice 1933).

Édifices publics.

Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).

Dépenses et traitement du receveur.

Dépenses : quittances, reçus, correspondance (1836-1851) [1]. Statistique financière : états (1906-1909). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1881, 1922, 1924, 1927).

[1] Dossier lacunaire.

Modification de territoire.

Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).

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