- 1G29
- File
- 1812, 1815
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.
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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Imposition sur les débits de boisson : état de répartition de la somme imposable, listes nominatives des débitants de boisson de la commune.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles d’imposition, liste nominative des plus imposés, instructions, correspondance.
Conscription et levées d'hommes.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes nominatives.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
Listes nominatives, journaux d’inscription des conscrits.
Conscription et levées d'hommes.
Part of Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives.
Part of Fonds communal de Montceaux
Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.
Conscription et levée d’hommes.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes nominatives [1], tableaux alphabétiques des conscrits, journaux d’inscription des conscrits, procès-verbal de tirage au sort des conscrits, avis, inventaire des effets personnels d’un conscrit parti (an XI-1815) ; règlementation : arrêtés préfectoraux, circulaires (an XII-1814) ; recrutement : demandes de renseignements, instructions, circulaires (1804-1818) ; dispenses : certificats individuels de dispense définitive, correspondance (1810-1811, 1814).
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Pouillat
État de recensement de la population.
Part of Fonds communal de Montceaux
État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
Réquisitions et dépenses de guerre : liste nominative des habitants, listes des conscrits, états des fournitures faites aux armées, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêtés préfectoraux, vérification du nivellement des dépenses, correspondance.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Recensement des chevaux : état, liste nominative, instructions (1812-1813) ; réquisitions militaires : équipement de quatre cavaliers offerts par le canton de Pont-de-Vaux, arrêtés du maire, listes nominatives, instructions, correspondance (1812-1817) ; nivellement des dépenses de guerre : pétition, arrêté préfectoral, correspondance (1817-1823).
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Pouillat
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Part of Fonds communal de Courtes
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Part of Fonds communal de Courtes
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Part of Fonds communal de Courtes
Arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus par le percepteur, observations du conseil municipal (1801, 1803-1804, 1809-1810, 1812-1828, 1831, 1834).
On trouve également des documents sur les contributions (1792-1818). Il s'agit d'un état des charges de la municipalité pour 1791 (1792) et des états du montant des rôles des contributions pour la contribution foncière et mobilière en 1792, des mandements pour la contribution personnelle, personnelle, somptuaire et mobilière, des portes et fenêtres, foncière pour les ans V et XI.
Les tableaux de renseignements des conscrits de la classe 1809 et 1811 ont été utilisés comme couverture.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Part of Fonds communal de Pouillat
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Part of Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes générales du jury, tableaux de rectifications.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Part of Fonds communal d'Attignat
Listes électorales et du jury.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Élections de l’an IX : listes des notables de l’arrondissement de Bourg votants selon la loi du 13 ventôse an IX [1] (an IX).
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement : listes générales du jury, tableaux de rectifications (1835-1836, 1839-1848).
[1] Le 13 ventôse an IX correspond au 4 mars 1801 du calendrier grégorien.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX : listes des notables de l’arrondissement de Bourg votants selon la loi du 13 ventôse an IX [1]. Collèges électoraux d’arrondissement : listes générales du jury, tableaux de rectifications (1829-1848).
[1] Le 13 ventôse an IX correspond au 4 mars 1801 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Pouillat
Listes du jury (1834-1836, 1847-1848).
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Part of Fonds communal d'Illiat
État des électeurs militaires en activité de service.
Part of Fonds communal de Dommartin