- 1G4
- Dossier
- 1829
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles des prestations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Impôt extraordinaire pour servir au paiement des réparations de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Arrêté préfectoral.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Lent
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Répertoire des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Projet d’agrandissement : plan des parcelles à acquérir.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre du sous-préfet.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans