Contentieux

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Opérations immobilières et comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Fonctionnement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Gaz

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Transport

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets et comptes, comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Autorisations d’urbanisme

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Élections professionnelles

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Budgets et comptes, comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Secours

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Élections professionnelles

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Secours

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Électrification rurale, éclairage public

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Eau potable et assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Élections professionnelles

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Actes de la commune

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Organisation et fonctionnement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Autorisations d’urbanisme

• T3-11
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Eau potable et assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Contributions directes

• 1G13-17
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Élections politiques

• 1K1-12
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Élections professionnelles

• 1K13-20
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Voirie

• 1O1-11
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS

• 1Q1-15
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Secours

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Exercice du culte

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Taxes perçues au nom de la ville

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Élections professionnelles

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Élections professionnelles

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins