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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Français
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Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois d...
Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.
Fonds communal de Marboz
Fonds communal de Marboz
Fonds communal de Marsonnas
Fonds communal de Marsonnas
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal d'Étrez
Fonds communal d'Étrez
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Fonds communal de Chazey-Bons
Fonds communal de Chazey-Bons
Procès.
Procès.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle
Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Fonds communal de Conand
Fonds communal de Conand
Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Épizooties.
Épizooties.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Contentieux.
Contentieux.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
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