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Chemin rural non reconnu dit de Montet, rectification et aliénation d’un délaissé : acte d’échange, arrêté préfectoral, plans (1896). Chemin rural non reconnu dit de Laissard, rectification au lieudit Au Cher : rapport de l’agent-voyer cantonal, plan parcellaire, acte de vente et d’échange (1937).
Pavage de la grande rue : correspondance (1835-1836). Élargissement de la grande rue : reconnaissances de démolition d’un escalier et d’abandon du terrain par François Lacroix et Antoine Poncet (1836). Goudronnage des rues du village : souscription, listes nominatives, correspondance (1936). Goudronnage du chemin vicinal dit de la Capouille : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1966-1973).
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968). Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981). Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
Réglementation : instructions (ans 10, 12 et 13) [1]. Réclamations (1836-1837, 1843, 1868). Alignement et curage des fossés : lettre du préfet (1812). Élagage des haies et platanes : arrêté municipal, liste d’émargement d’accusé de réception pour l’exécution de l’arrêté préfectoral (1901, 1975). Fixation des limites d’agglomération : arrêté préfectoral, correspondance (1978-1980). Réglementation et circulation routières : arrêtés municipaux, correspondance (1933, 1968, 1980). Signalétique routière : devis, emplacement des panneaux, correspondance (1965-1980). DDE et syndicat intercommunal pour l’entretien des voiries des communes des cantons de Ceyzériat, Pont-d’Ain et Treffort : programmes annuels des travaux, comptes rendus de réunion, bilans de travaux, factures, correspondance (1963-1982).
[1] Les 15 floréal an 10 et 28 germinal an 13 correspondent respectivement aux 5 mai 1802 et 18 avril 1805 du calendrier grégorien.
Pont de Jonc [1] sur la Veyle, construction d’un pont en bois : devis descriptif et estimatif (1826) ; reconstruction : imposition extraordinaire, cahier des charges, décompte des travaux exécutés, correspondance (1827-1832) ; réparations : correspondance (1838) ; restauration et reconstruction : devis, arrêté préfectoral d’autorisation d’imposition extraordinaire, plan, correspondance (1845-1850) ; consolidation du pont et agrandissement de l’aqueduc : cahiers des charges, devis (1848) ; restauration : soumission, délibération de la commission syndicale du syndicat d’irrigation des plaines de la Basse-Veyle, correspondance (1894-1895). Construction d’un pont au port de Bie [2] : liste nominative des souscripteurs de journées et de prestations en nature (1834). Ponceau des Parelles sur le Guiron, reconstruction du pont au hameau de Villeneuve : devis des réparations, cahier des charges, correspondance (1839-1843) ; allongement du ponceau sur le chemin vicinal n°6 de Plagne : devis, analyse des prix, métré, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1873). Ponceau des Papes sur le Guiron, construction : cahier des charges, devis, analyse des prix et métré, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1856-1857). Pont de la Gare d’eau sur le chemin d’intérêt commun n°7, reconstruction : correspondance (1874). Construction de deux aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°3 par Jean Benoît Bonnard : demande et autorisation du maire (1881). Construction d’un ponceau et de trois aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 : devis, analyse des prix et métré, procès-verbal d’adjudication, rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1882-1883). Pont d’Arciat sur la Saône, construction : correspondance (1884, 1894-1902). Ouverture et construction d’un pont sur la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3 : rapport de l’agent-voyer d’arrondissement (1906). Passerelle sur l’embouchure de la petite Veyle dans la gare de Saint-Laurent, règlementation de la circulation : arrêté préfectoral (1846).
[1] On trouve aussi "Jons" et "Gion" [2] Il s’agit du pont de By.
Ponts de Malmont sur la Sâne-la-Vive situés sur le chemin d’intérêt commun n°26, restauration : devis estimatif, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1862-1863). Pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, construction : métré et état estimatifs, devis, cahier des charges, montant des dépenses, analyse et comparaison des prix, plan, correspondance (1868-1870). Pont de la Galope sur la Sâne-la-Vive pour le passage du chemin vicinal ordinaire n°1, construction : avant-métré et estimation des ouvrages, devis, cahier des charges, analyse des prix, plan claque, correspondance (1878-1879). Pont de Vitiat : correspondance (1879). Ponts des Charmes : liste nominative de propriétaires, croquis (s.d.).
Construction d’un pont en charpente sur l’Albarine : plans (1891). Classement, élargissement et redressement : plan parcellaire (1899). Construction d’une passerelle sur l’Albarine : avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plans (1899). Reconstruction du pont de Charabotte sur l’Albarine : soumissions, adjudication, avant-métré, devis estimatif, bordereau des prix, devis, plans, réception et décompte des travaux (1901-1903). Construction d’un mur de soutènement et remblai aux abords du pont de Charabotte sur l’Albarine : soumission, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plan, mémoire des travaux, correspondance (1903). Réfection du tablier du pont de Charabotte sur l’Albarine : réception et décompte des travaux, correspondance (1922).
Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855). Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901). Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928). Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947). Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974). Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968). Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)
Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873). Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885). Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).
Réparations à l’église et au presbytère : devis des travaux à exécuter [1], rôle de répartition de la somme imposée volontairement entre les propriétaires de la commune pour solder les travaux (1810, 1813). Réparations à l’église et au presbytère pour la conservation des édifices : devis des réparations (1840). Construction d’un clocher : devis estimatif des travaux, description sommaire des dimensions des principaux ouvrages, plan (1843, 1852, 1854). Pose d’un lambris : devis estimatif des travaux (1846). Réparations et construction d’une tribune : devis estimatif des travaux (1852). Construction d’un second clocher : devis et détail estimatifs [2], qualité et emploi des matériaux, devis supplémentaire, lithographie du tympan de l’entrée principale [3], financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, situations des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, correspondance (1859-1863). Réparations à l’église et au presbytère : devis estimatifs des travaux, soumission, correspondance (1872-1874). Réparations au clocher : devis estimatif des travaux, traité de gré à gré (1921). Restauration du clocher : devis estimatif, descriptif et série de prix, cahier des charges, emprunt, arrêté préfectoral, mémoires de travaux, correspondance (1929-1930).
[1] Il manque la première page du document. [2] Le devis et détail estimatif décrit l’état actuel de l’église. [3] La lithographie est conservée dans un cadre sous verre.
Réparations de la cure et de l’église : lettre (1816). Agrandissement et reconstruction de l’église : procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plan du dôme, certificats d’acompte, correspondance (1844-1848, 1863-1866). Installation d’une horloge au clocher : traité de gré à gré, devis, correspondance (1928-1929). Presbytère, réparations (1830) ; construction d’un mur de clôture : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1854) ; réparations de la toiture : marché de gré à gré, facture (1935-1937). Dégâts causés à l’église suite au sinistre du 5 octobre 1939, expertise : mémoire (1939).
Construction d’un presbytère particulier : devis estimatif (s.d.). Agrandissement de l’église et construction d’un clocher : cahier des charges, réception des travaux, correspondance (1867-1869). Réparations au presbytère : mémoire des travaux (1869). Réparations à l’église et au presbytère : rapport, cahier des charges, plan, mémoires des travaux, correspondance (1888-1889). Restauration de la flèche du clocher de l’église : financement, devis estimatif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, arrêté préfectoral, correspondance (1896-1899). Réparations à l’église : délibérations, correspondance (1923). Électrification des cloches de l’église : délibérations, financement, factures, correspondance (1967). Restauration du clocher de l’église : financement, devis, marchés négociés, mémoires définitifs, situations comptables, coupures de presse, correspondance (1979-1981).
Eglise, acquisition d’une cloche : convention de fourniture, correspondance (1823-1926) ; réparations : cahier des charges (1833-1834) ; projet de nouvelle église : lettre de l’architecte (1877) ; restauration : avis technique, subventions, rapport de l’architecte, rapport descriptif des travaux, procès-verbal d’adjudication des travaux, actes d’engagement, mémoires des travaux effectués, réclamations, rapports des travaux supplémentaires, souscription populaire, correspondance, extraits des délibérations, plans, affiche (1903-1906). Presbytère, réparations (1828) ; réparation et construction : procès-verbal d’adjudication des travaux, état estimatif des vieux matériaux provenant de la démolition de deux escaliers en pierre du presbytère, cahier des charges, devis, plans (1846-1847) ; réparations (1877). Eglise et cure, réfection : marché de gré à gré, extraits des délibérations, correspondance, convention, rapport justificatif, plans (1960-1965). Cimetière, construction et clôture d’un nouveau cimetière : devis, procès-verbal d’adjudication, correspondance, plan d’élévation des murs et d’un portail en fer avec une couverture en pierre de taille surmontée d’une croix en pierre (1841), plan (1841-1842), plan (1873) ; agrandissement : procès-verbal d’adjudication des travaux, acte d’engagement, arrêté préfectoral, plan (1911-1913) ; agrandissement, marché de travaux : notice explicative, projet d’exécution, correspondance, plans (1981).
Reconstruction du clocher : adjudication des travaux, extrait de l’ordonnance du Roi, correspondance (1820-1821, 1825). Réparations : arrêté préfectoral, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication (1838-1839). Acquisition d’une cloche : arrêtés préfectoraux, imposition, délibérations, factures, relations avec la fabrique d’église, correspondance (1852-1859). Réparations à l’église et à la maison commune : devis, correspondance (1856). Restauration et agrandissement : financement, emprunt, correspondance (1861-1865). Reconstruction partielle du chœur et de la sacristie : décompte de travaux, correspondance (1866). Réparations : mémoire de travaux, correspondance (1871-1880). Reconstruction des voûtes de la nef, construction d’une grille d’entrée au cimetière et restauration du presbytère : devis descriptif et estimatif, rapport de l’architecte, cahier des charges, soumission, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893). Réparations : devis estimatif, délibérations, décompte de travaux, correspondance (1921, 1923, 1927, 1982). Réfection du clocher : délibérations, factures, correspondance (1968).
Reconstruction du clocher : état du bois promis, devis des travaux à effectuer, rôles des sommes, mémoires de ouvrages effectués, correspondance (an IX, 1806-1810). Démolition du clocher et adjudication des matériaux : arrêté, correspondance (an IX-an XIII). Construction du beffroi et du clocher, réparation de l’escalier du clocher et autres : estimation financière, rôle des sommes, décompte des travaux (1808) Changement d’une cloche : correspondance (1810). Construction d’une galonnière [1] : devis estimatif, croquis (1820). Refonte d’une cloche : arrêté préfectoral d’autorisation d’imposition extraordinaire, marché de gré à gré, correspondance (1820-1823) Réparations à l’église et au presbytère : correspondance (1823-1824). Restauration de la toiture de l’église et du presbytère et réparations : devis estimatif, arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, affiche, reconnaissance des travaux, correspondance (1844-1845). Réparations au clocher et à la toiture de l’église et réparations au presbytère : délibération, devis estimatif et descriptif, rapport de l’architecte, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1896). Recouvrage de l’église : délibérations, devis estimatif, soumissions (1911-1912). Restauration du toit de l’église : délibération pour l’achat de tuiles (1923). Réparations des cloches : délibérations, pièces comptables, correspondance (1925-1926). Réfection du plafond de la sacristie : délibération (1951).
Reconstruction de l’église : financement, vote d’une imposition extraordinaire, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive, récapitulatif des sommes engagées, mémoires des travaux, affiche, correspondance (1860-1868, 1874) ; décoration financée par le comte de Loriol : factures, correspondance (1863). Reconstruction d’un mur de clôture du presbytère et transformation d’un bûcher en salle de catéchisme : lettre (1897). Réparation de la toiture de l’église et du presbytère : mémoire, correspondance (1899). Réfection de la toiture de l’église : délibération, traité de gré à gré, mandat de paiement, factures, correspondance (1937). Ravalement de façades et installation d’un paratonnerre : financement, délibérations, devis estimatif, marché négocié, cahier des charges (1981-1982).
Enquête sur les églises, presbytères et cimetières : réponse du maire, correspondance (1808). Réparations à l’église, au presbytère et au cimetière : devis et détail estimatif, délibération (an II). Réparation et vente des bois de l’église : liste, correspondance (an II). Réparations à l’église et au presbytère : devis estimatifs, subvention, imposition extraordinaire, correspondance (1836-1838). Réparations : devis estimatif, cahier des charges, correspondance (1840-1842). Réparation de la toiture du clocher : mémoire des travaux (1844). Réparation de la toiture de l’église : subvention, correspondance (1853-1855). Reconstruction du clocher : projet, devis estimatif et descriptif, imposition extraordinaire, liste des souscripteurs, attribution de secours, vente des matériaux de l’ancienne toiture, procès-verbal d’adjudication, soumissions, contrôle et réception des travaux, règlement des travaux, correspondance (1858-1865). Ouverture d’une fenêtre dans l’église : subvention, correspondance (1864). Réparation de la toiture de l’église : devis estimatif, délibérations, soumission, plan, correspondance (1874-1878). Réparations : devis estimatif, soumissions, mémoires des travaux, plan, correspondance (1882-1883). Entretien : demande du curé, factures, correspondance (1890-1909). Réparations de la toiture : subvention, correspondance (1893, 1896).
Enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc. : réponses adressées au préfet (1808). Reconstruction du clocher : correspondance (1821-1823). Construction du clocher : devis descriptif, cahier des charges, arrêté préfectoral, rapports d’observations de l’architecte, litige avec l’entrepreneur concernant des malfaçons, signification, correspondance (1840-1845). Réparations au clocher : correspondance (1857). Réparations à la toiture de l’église et à la chapelle Saint Valérien : correspondance (1858). Réparations au clocher : correspondance (1866-1867). Réparations à la toiture du clocher : devis estimatif, soumissions, délibérations, décompte de l’architecte, mémoires des travaux effectués, correspondance (1891-1893).
Reconstruction du clocher : souscription publique, correspondance (1849-1851). Réparations à l’église et au presbytère : correspondance (1875). Réparations à la toiture de l’église : délibération, correspondance (1877-1878). Restauration et appropriation : devis estimatif, correspondance (1880-1881). Réparations au clocher : souscription publique, devis, délibération, correspondance (1945-1947). Réparations des vitraux : délibération, correspondance (1953). Électrification des cloches : rapport technique, délibérations, correspondance (1967-1969).
Renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère : questionnaire d’enquête, réponses (1845). Acquisition de mobilier : procès-verbal de remise de 27 livres 7 sols dans le tronc de l’église à employer pour meubler l’église (1792). Acquisition de bancs et de chaises : lettre du sous-préfet sur les prix (1826). Agrandissement consistant en la construction de deux chapelles latérales : métrés, devis, imposition extraordinaire, emploi du legs d’Antoine Lorin, mémoires de travaux, factures, aménagement de l’autel de la Sainte Vierge, quittances, correspondance (1837-1839). Refonte d’une cloche : reçus, correspondance (1850-1852). Réparations à l’église : lettre acceptant un legs fait par mademoiselle Nerbollier à la fabrique d’église (1855). Vente d’une cloche et acquisition d’une nouvelle cloche : convention, duplicata d’un extrait du registre du poids public de Lyon, facture (1861-1863). Reconstruction de l’église : financement, correspondance (1874-1876). Analyse du métal d’une cloche : résultats, certificat (1887). Réfection du plafond : devis, délibérations, factures, correspondance (1970-1971). Restauration intérieure et extérieure de l’abside et de la coupole : financement, devis, travaux supplémentaires, délibérations, factures, correspondance (1975-1981).
Construction d’un nouveau bâtiment : devis estimatif et descriptif, arrêté préfectoral autorisant une imposition extraordinaire de la commune, traité de gré à gré, plan [1], reconnaissance des travaux (1834-1835). Travaux dans les dépendances : soumission, reconnaissance des travaux (1872-1873). Réparations de la toiture : devis estimatif et soumission (1882). Réparations : devis estimatif des travaux (s.d.). Projet d’aménagement d’une salle de réunion : avant-projet, délibérations, devis estimatifs, plans, correspondance (1981-1982).
Agrandissement et clôture du cimetière : autorisation préfectorale d’acquisition de terrain, devis descriptif, devis estimatif, procès-verbaux d’adjudication, soumission, correspondance (1871-1873). Réparations aux murs du cimetière : délibérations, autorisation préfectorale, devis, bordereau des prix, avant-métré, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, soumission, cahier des charges, métré pour travaux supplémentaires, procès-verbal de réception des travaux, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1887, 1890-1891). Réfection du portail et des allées du cimetière : devis estimatifs, soumission (1897).
Acquisition d’une maison avec jardin et vigne attenants [1] : estimation foncière, acte notarié, financement, imposition extraordinaire, correspondance (1820-1825, 1832). Réparations : devis et état des travaux à réaliser, imposition extraordinaire, mémoires de travaux et de fournitures, correspondance (1821-1829). Réalisation d’un puits et réparations diverses : état des travaux à réaliser, factures, correspondance (1840-1842). Reconstruction : avant-métré et détail estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, arrêtés préfectoraux, imposition extraordinaire, emprunt, soumissions, plan, correspondance (1866-1867). Réparations de la cheminée et de la salle à manger et autres : demandes du curé, délibérations, correspondance (1907-1911).
[1] Il s’agit de l’ancien presbytère qui a été vendu au sieur Borjon lors de la vente des presbytères communaux à la Révolution.
Agrandissement et clôture du cimetière : listes des souscripteurs volontaires en nature et en argent, devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1867-1870). Construction d’un mur de clôture : devis, cahier des charges, rapport et métré, plan, correspondance (1874-1875). Crépissage des murs du cimetière : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication (1890). Réparations des murs de clôture du cimetière, nivellement et empierrement de la cour de l’école de fille et construction d’un trottoir devant l’école : devis estimatif, soumissions, mémoire des travaux (1910). Agrandissement du cimetière : demande d’autorisation ministérielle, enquête publique, rapport géologique, acte d’acquisition de terrain, mémoire justificatif, devis, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, avant-métré, plans, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1950-1955). Agrandissement du cimetière : rapport géologique, promesses de vente, acte d’acquisition de terrain, avant-projet (1980-1984).
Agrandissement et construction d’un bûcher, d’une cave et autres dépendances : lettre du préfet, procès-verbal d’adjudication (1834, 1841-1842). Réparations : devis estimatif (1837). Réparations : devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1861-1862, 1866). Réparations à la cure : avant-métré, délibérations, arrêté préfectoral, cahier des charges, correspondance (1895-1898 Réparation de la toiture de la cure : devis estimatif (1963).
Construction d’un nouveau cimetière : état des dépenses, acquisition d’une parcelle, plan, correspondance (1855-1860). Agrandissement et aménagement : état de la population, rapport géologique, arrêté préfectoral, délibérations, annonce officielle et légale, soumission, plans, factures, correspondance (1925, 1938-1939).
Réparations : procès-verbal d’adjudication, requête, pétition, rapport des ouvrages exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1792-an III, ans IX-X). Acquisition d’un jardin pour le presbytère : ordonnance royale, ratification de la vente d’un jardin et d’un pavillon par Marie Pierrette Nalès née Ballet (1820-1823). Réparations : lettre d’Anthelme Berrod, curé de Tossiat, subvention, mémoires des travaux effectués, factures, correspondance (1841-1845). Réparation de la toiture et restauration des appartements : devis estimatif, délibération, factures, correspondance (1864-1866). Réparations : correspondance (1869, 1871). Bûcher du presbytère, démolition : procès-verbaux de constat et de démolition, facture (1892-1893) ; construction d’un nouveau bûcher : arrêté préfectoral, devis estimatifs, rapport sur l’aliénation d’un terrain appartenant à la fabrique d’église, soumissions, plans (1895-1896). Appropriation : devis estimatif, correspondance (1908-1909). Réparations : mémoire des travaux (1916).
Aménagement et clôture : devis descriptif, estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, plan, mémoire justificatif (1911). Construction de murs de clôture : contrat de prêt, avant-projet, devis, soumissions, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, rapport, plans, décomptes des travaux, correspondance (1927-1930). Construction d’une fosse de dépôt d’immondices : devis estimatif, mémoire des travaux, délibération (1934). Agrandissement : plan parcellaire, rapport géologique, déclaration d’utilité publique, rapport descriptif pour l’acquisition de terrains, financement, devis, plans, mémoire des travaux, correspondance (1954-1964).
Acquisition : état des lieux du bâtiment à acquérir (an XIII). Réparations : correspondance (1854, 1864). Acquisition, appropriation et aménagement d’un nouveau bâtiment : acquisition et échange de terrains, projet, arrêtés préfectoraux, financement, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de réception des travaux, plans, factures, décompte des travaux, correspondance (1902-1906).
Agrandissement et construction d’un mur de clôture : notifications de subventions (1846-1851). Nivellement : cahier des charges pour la vente de trois noyers arrachés suite aux travaux (1851). Agrandissement : rapport d’enquête commodo incommodo (1859). Entretien : délibération, correspondance (1852-1895, 1913). Serrure de la porte du cimetière : reçus (1882). Agrandissement : délibérations, plans, correspondance (1904, 1907-1908). Cimetières de Revonnas, aliénation : lettres du maire de Revonnas (1873, 1879).
1837-1884 Carrière de pierre de la forêt, ouverture : arrêté préfectoral autorisant l’ouverture d’une carrière pour la construction du clocher, correspondance (1837). Carrière de pierre de Saint Valérien, location : soumission, convention, droit d’extraction des pierres, correspondance (1854-1858). Dégradations sur les chemins vicinaux, demande d’indemnisation : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1856, 1858). Carrière de La Balme, location : correspondance (1862). Carrière de pierre à chaux de Boisserolles, location : cahier des charges, délibération, litige avec le sieur Galin, chaufournier de Neuville-sur-Renom, sommation, paiement de loyers en retard, correspondance (1872, 1881, 1883-1884).
Chemin de fer, enquête sur l’emplacement des stations sur la ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg-en-Bresse à Chalon-sur-Saône : concours des communes, demande de concession, plans, correspondance (1865-1875) ; bons de transport (1920). Tramway, construction d’une ligne de tramways à vapeur entre Saint-Trivier-de-Courtes à Cuiseaux, notamment sur les communes de Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : enquête sur l’emplacement des gares, stations et haltes : délibérations, arrêté d’enquête, extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance portant déclaration d’utilité publique, tableau indicatif des propriétés à acquérir, liste nominative (1907-1909, 1922-1923).
Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856). Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866). Travaux de réparations : plan, correspondance (1868). Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872). Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).
Moulin de la Haute-Serve appartenant au sieur de Vogué, visite du moulin : arrêté préfectoral (1811) ; mise aux normes : ouverture d’une enquête publique sur les conditions de rattachement et de maintien de l’activité, arrêtés préfectoraux, travaux de mise aux normes, procès-verbal de récolement (1854-1858). Moulins de Mantenay, Haute-Serve, de la Besace et de Servignat, maintien de l’activité : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique (1842). Moulin de la Besace appartenant au sieur de la Serve : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique sur les conditions de rattachement et de maintien de l’activité (1854). Moulin de Montrin situé à Saint-Bénigne appartenant au sieur Dupupet, travaux : procès-verbal de récolement (1856) ; abaissement du réservoir : correspondance (1952, 1955). Moulins de la Haute Serve, de la Besace et de Montrin : réclamation et pétition des habitants au sujet de nombreuses inondations dues au vannage des moulins, révision du règlement du moulin de Montrin, rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1882).
Alimentation et eau potable, 1ère tranche, marché de travaux : autorisations de passage de canalisations, projet, pièces contractuelles marché, factures, extraits des délibérations, plans.
Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971). Acquisition d’un immeuble et travaux d’aménagement : plan de financement, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance (1962-1965). Fonctionnement : prix de revient, budgets (1979-1980)
Construction d’une école mixte avec mairie : état des terrains à acquérir, rapport sur le bâtiment servant actuellement de mairie-école, devis descriptif et estimatif, série de prix, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, cahier des charges, extraits de la matrice cadastrale, plans, correspondance (1907-1911). Appropriation de l’école mixte et construction d’une salle de classe : promesse d’échange d’immeubles, rapport de l’architecte, série de prix, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, délibération, correspondance (1913-1914). Réparation de la salle d’école et de la cuisine : mémoires des fournitures et travaux effectués (1919). Aménagement d’une cuisine pour l’instituteur : traité de gré à gré, décompte des travaux effectués (1920). Démolition et reconstruction du mur de soutènement de l’école : rapport de l’architecte, devis estimatif, correspondance (1942). Réfection et aménagement du logement de l’instituteur : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1965-1966). Réfection d’une classe : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1971). Réfection de la toiture du bâtiment école-logement de l’instituteur : délibération, financement, marché de gré à gré, mémoires des travaux, correspondance (1974-1975).