The municipal archives of the department of Ain

E1-56
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1F1-2
recordgrp
1836-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.

Viticulture.

3F6-10
recordgrp
1952-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1L11-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Permis de construire et modificatifs.

T2-6
recordgrp
1947-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Registres des naissances.

E5-18
recordgrp
1801-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Vaccinations.

5I6-7
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Dépenses et recettes. – Exécution.

1L18-19
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.

Recensement.

1H1-3
recordgrp
1807-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Budgets et comptes.

1L1-5
recordgrp
1815-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Élections socioprofessionnelles.

1K7-8
recordgrp
1885-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Comptes administratifs.

1L5-6
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.

1K1-2
recordgrp
1834-1982

Part of Fonds communal du Plantay

Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.

1L8-10
recordgrp
1942-1982

Part of Fonds communal du Plantay

Factures.

1L9-10
recordgrp
1946-1982

Part of Fonds communal du Plantay

Registres des naissances, mariages et décès.

E44-45
recordgrp
1964-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-4
recordgrp
1818-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

H2-5
recordgrp
1819-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

1973-1982

E54-56
recordgrp
1973-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Tables décennales.

E57-61
recordgrp
1863-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Extraits du registre des délibérations.

1D7-8
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Contient aussi des arrêtés municipaux.

Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).

E21-27
recordgrp
1911-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.

Vaccinations.