Voirie

• 1O1-11
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Confrançon

Eau potable et assainissement

• 1O12-13
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Confrançon

Élections politiques

• 1K1-6
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Budgets et comptes

• 1L1-8
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Comptabilité

• 1L9-15
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Bois

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Eau potable

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Assainissement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Bureau d'assistance

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Cours d'eau

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Fonctionnement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Cadastre rénové

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Cours d’eau

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Planification urbaine

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets et comptes, comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Irrigation des prairies

• sous-sous-serie

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Cadastre rénové

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Exécution comptable

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cours d'eau

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Industrie hydraulique

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal du Plantay

Actes du maire

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Correspondance

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Eau et assainissement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Cadastre napoléonien

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes et indirectes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Télécommunication et transport

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Secours

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne