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Affichage de 245 résultats

Descriptions archivistiques

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Trier par:

Direction:

1O1-11
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Eau potable et assainissement

1O12-13
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Élections politiques

1K1-6
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Budgets et comptes

1L1-8
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1L9-15
Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre révisé

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Élections politiques

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Élections professionnelles

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Bureau d'assistance

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Élections politiques

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Cadastre rénové

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.

Élections politiques

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Planification urbaine

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Budgets et comptes, comptabilité

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Élections professionnelles

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Budgets et comptes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Irrigation des prairies

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Cadastre rénové

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Budgets et comptes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Exécution comptable

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Industrie hydraulique

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections professionnelles

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Eau et assainissement

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cadastre napoléonien

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes et indirectes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Télécommunication et transport

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

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