• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est riche. Outre deux chartriers, l’un appartenant au Collège Royal de Thoissey et l’autre à l’Hôtel-Dieu, la commune conserve des documents d’ancien régime liés au Collège Royal, à la congrégation religieuse des Ursulines ou encore à l’Hôtel-Dieu. On trouve également les registres de baptêmes, mariages et sépultures depuis 1691.
Le document le plus ancien date de 1592. Il s’agit d’un acte de nomination en faveur du père Mazuyer par François de Bourbon, prince souverain des Dombes, duc de Montpensier (GG13).

• Fonds moderne
Dans l’ensemble, le fonds moderne est assez complet mais on regrette néanmoins l’absence de certains dossiers de travaux. Ainsi, aucun document n’atteste de la réforme de l’ancienne halle aux grains, transformé en Hôtel-de-Ville vers 1860. Grâce à l’association des Amis du vieux Thoissey, des plans de la construction de l’Hôtel-de-Ville publiés dans le Moniteur des Architectes ont été récupérés.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1807 (1D1-8). Le registre des arrêtés débute l’an IX (2D1).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1990.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1846, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1). La sous-série 3F sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (3F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (1G3-10). Les copies de la matrice générale des impôts directs remontent à 1818 (1G11).
La série H contient les tableaux de recensement des classes (1H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (2H1-2) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (4H1).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. Seules les listes nominatives de vaccination forment une collection complète (5I1).
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1831 mais de nombreuses lacunes sont présentes, notamment l’ensemble de la période 1910-1935 (1K1-3). Les opérations de vote des élections remontent à 1835 (1K4-5).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1813 malgré quelques lacunes (1L1-2). Quelques lacunes sont constatées pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens (2L2-3). Les livres de comptes sont tous présents depuis 1816, ce qui en fait une source historique remarquable pour suivre le développement de la ville et l’action politique (1L6-8)
En séries M, N et O, il subsiste peu de documents mais on conserve tout de même le dossier de construction du groupe scolaire, qui contient plusieurs planches de dessins ainsi que des copies en papier-calque des plans de construction du bâtiment.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les nominations des membres de la commission administrative (1929-1959) (1Q1). On retrouve les statuts des sociétés mutualistes locales (4Q1). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs (1R1).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• Fonds de Charancin
Fonds ancien
Le fonds ancien de Charancin est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1661 à An VIII (GG1-GG3).

      Fonds moderne

Le fonds moderne de Charancin est plutôt complet malgré quelques lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1808 (D1-6). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, débute qu’en 1926, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées mais elles sont en mauvais état. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (H1). Des documents relatifs aux évènements de juin 1944 ont été conservés notamment sur l’incendie et la reconstruction du hameau de Saint-Maurice (H4). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales remonte qu’à 1938. Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1915 (L1-4). Les séries M et O sont peu volumineuses. Quelques dossiers de travaux sur les bâtiments communaux et les réseaux ont été conservés mais ils concernent surtout la deuxième partie du XIXème siècle. En série N, quelques documents sur les opérations immobilières, la forêt communale ont été conservés. La série P, est inexistante. En série Q, on trouve quelques documents sur l’application des lois d’assistance et de prévoyance. La série T concerne l’urbanisme et on y trouve les autorisations d’occupation du sol.

• Fonds de Fitignieu
Fonds ancien
À l’image du fonds Charancin, le fonds ancien de Fitignieu est représenté uniquement par le registre paroissial datant de 1692 à 1792 (GG1).

      Fonds moderne

Le fonds moderne de Fitignieu est plus complet malgré quelques lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis An II (D1-5). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, débute qu’en 1856, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées dont le cadastre ordonné par la Constituante. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes qui débute qu’en 1900 (H1). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales remonte qu’à 1901. Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1812 (L1-3). Les séries M et O sont peu volumineuses. Quelques dossiers de travaux sur les bâtiments communaux et les réseaux ont été conservés mais ils concernent surtout la deuxième partie du XIXème siècle. En série N, quelques documents sur les opérations immobilières, la forêt communale ont été conservés. La série P, regroupe quelques documents sur le culte catholique. En série Q, on trouve quelques documents sur l’application des lois d’assistance et de prévoyance ainsi que deux registres de délibérations du bureau de bienfaisance (Q2-3). La série T concerne l’urbanisme et on y trouve les autorisations d’occupation du sol.

• Fonds de Sutrieu
Fonds ancien
Le fonds ancien de Sutrieu est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1670 à 1792 (GG1-2).

      Fonds moderne

Le fonds moderne de Sutrieu est complet malgré quelques lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1829 (D1-6). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, débute qu’en 1881, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées dont le cadastre ordonné par la Constituante. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes qui débute qu’en 1929 (H1). Des documents concernant les faits de guerre de la seconde guerre mondiale ont été conservés (H2). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales remonte à 1839 (K1). Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1903 (L1-3).
Les séries M et O est volumineuses. Des dossiers de travaux sur les bâtiments communaux et les réseaux ont été conservés mais ils concernent surtout la deuxième partie du XIXème siècle. En série N, quelques documents sur les opérations immobilières, la forêt communale ont été conservés. La série P, regroupe quelques documents sur le culte catholique. En série Q, on trouve quelques documents sur l’application des lois d’assistance et de prévoyance. (Q1-3). La série T concerne l’urbanisme et on y trouve les autorisations d’occupation du sol.

• Fonds contemporain de Sutrieu
Le fonds contemporain débute à la fusion des communes, soit en 1974. Les archives contemporaines semblent plutôt complètes quelques lacunes sont à noter en comptabilité.

La commune conserve également les fonds suivants :
• Fonds du syndicat d’électricité de Sutrieu ;
• Fonds de la société de fromagerie de Saint-Maurice ;
• Fonds de la société d’intérêts collectifs agricole du Col de la Lèbre ;
• Fonds de la coopérative d’utilisation de matériel agricole de Charancin ;
• Fonds de l'association La Boule Fraternelle ;
• Fonds de la société fromagère de Sutrieu.

La mairie de Sonthonnax-la-Montagne conserve le fonds de l’ancienne commune de Napt ainsi que les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, les communes héritent de la gestion de l’état civil et des archives paroissiales remontant à 1674.

• Présentation du fonds de Napt
L’unique registre paroissial de la commune de Napt remonte à 1689 (E1).
En série D, il manque le registre des délibérations de la période 1790-1839. L’ensemble des registres d’état civil sont conservés. En série F, les listes nominatives de recensement population pour les années 1861, 1872, 1881, 1901, 1906, 1921 et 1954 sont manquantes. Les états de section du cadastre ordonné par la Constituante (G1) ont été conservés ainsi que l’ensemble des atlas et matrices cadastraux (G1-G10).
Pour la série H, les listes de recrutement ne commencent qu’en 1914. Les tableaux de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis ont été conservés pour la seule période 1921-1940 (H3). Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées en H4-H5.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène notamment les vaccinations des enfants scolarisés. En série K, les listes électorales antérieures à 1911 et les opérations de vote des élections politiques antérieures à 1912 sont portées manquantes. Les budgets et comptes de la commune ont été conservés à partir de 1860 (L1-4).
Les séries M et N sur les bâtiments et biens communaux sont peu représentées mais recèlent quelques plans. La série O sur les chemins vicinaux et les travaux est mieux représentée que les deux précédentes.
En série Q, il reste très peu de documents sur les aides issues des lois d’assistance.

• Présentation du fonds de Sonthonnax-la-Montagne
Le fonds ancien de la commune de Sonthonnax-la-Montagne est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-2, 1674-1792).
Le fonds moderne de Sonthonnax est extrêmement lacunaire. Certaines séries sont parfois uniquement constituées de quelques pièces isolées. En série D, il manque le registre des délibérations de la période 1790-1834. L’ensemble des registres d’état civil sont conservés. En série F, les listes nominatives de recensement population antérieures à 1946 sont manquantes. Les atlas cadastraux et états de sections ont été conservés. Toutefois, la série des matrices cadastrales napoléoniennes est incomplète (série G). Pour la série H, quelques listes de recrutement ont été conservées et l’on ne trouve qu’un dossier de construction de citerne incendie (H1) et quelques documents relatifs aux guerres (H2). Concernant les élections politiques, quelques listes générales des électeurs ont été conservées. On note que toutes les opérations de vote ont disparu. Les budgets et comptes de la commune ne remontent qu’à 1956. Les dossiers sur les bâtiments et biens communaux ainsi que sur les travaux publics classés en série M, N et O sont souvent très lacunaires. On y trouve toutefois quelques plans. En série Q, il ne reste que quelques pièces isolées.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune représente 3 ml d’archives. Malgré le mauvais état de conservation de certaines pièces, l’ensemble est assez complet et très riche d’informations sur l’histoire de la commune. On y trouve, hormis les chartes des franchisses et privilèges de la ville, une charte de convoitise avec la ville de Rumilly, un parchemin avec les doléances des habitants présenté au duc de Savoie, les mercuriales, les registres paroissiaux, quelques documents en rapport avec le pont sur le Rhône, à la chapelle sur le Pont et bien d’autres documents d’intérêt dont les délibérations (registres des syndics de la ville) et les documents comptables de l’administration communale ou encore les registres de police. Il est curieux de trouver, dans les archives, le règlement du jeu du papegai, jeu médiéval consistant à tirer à l’arc sur un oiseau, souvent en bois, placé à une certaine hauteur (B11). Enfin, un petit nombre de papiers dépareillés, morcelés ou illisibles (6 pièces) n’a pas pu être traité.
Cet ensemble constitue une véritable source d’information pour les chercheurs s’intéressant à l’histoire du territoire de Seyssel et de ses environs et fait parti du patrimoine écrit de la commune.

• Fonds moderne
Les archives modernes représentent 25,5 ml d’archives. Elles sont également très riches et présentent peu de lacunes. Les délibérations débutent à la Révolution et contiennent également des registres de Seyssel Mont-Blanc, aujourd’hui Seyssel Haute-Savoie, pendant la période immédiatement antérieure à l’unification des deux villes. On y trouve également des archives d’immigrés saisies pendant la période révolutionnaire. Notamment, les archives de la famille De Maillans et de la famille De la Porte, seigneurs successifs de la seigneurie d’Anglefort. Les documents privés d’Ancien Régime de ces deux familles ont été classés dans la série « ii » et ceux postérieurs à la Révolution, en série « I ». Le cadastre napoléonien, les registres de délibérations des agents municipaux sous la Révolution, le recensement de population et le recensement militaire ou encore les registres d’état civil sont autant de documents qu’on peut trouver dans le fonds moderne.

• Fonds contemporain
Le fonds contemporain, postérieur à 1982, représente 31,9 ml d’archives. Quelques lacunes ont été identifiées. Ainsi, par exemple, on regrette l’absence des archives portant sur la construction de la nouvelle mairie. Néanmoins, la plupart des séries sont complètes. Le classement des archives a donné lieu à l’élimination de 43,46 ml d’archives modernes et contemporaines, ce qui représente environ 45% de la masse documentaire totale.

• Fonds moderne
Sergy possède un fonds d’archives relativement récent qui résulte de la production quotidienne de l’administration municipale depuis la période post-révolutionnaire. A l’exception des délibérations du Conseil municipal, dont le premier volume date de 1793, et de quelques pièces éparses remontant au XVIIIe siècle, l’ensemble des documents couvre la période allant du XIXe jusqu’à nos jours. Les pièces les plus anciennes sont conservées parmi les archives du château de Sergy, versées aux Archives départementales de l’Ain. D’autres pièces antérieures à 1789 sont également conservées aux Archives de l’État de Genève et aux Archives départementales de la Côte-d’Or. Toutefois, la bonne conservation des registres de délibérations, des registres d’état-civil et des matrices cadastrales peuvent constituer des sources incontournables pour l’histoire de la commune.
Par ailleurs, l’historien local trouvera également quelques documents susceptibles de constituer la base de recherches historiques sur la période contemporaine. Outre la Série D qui transcrit intégralement l’activité de la commune, la série L permet de reconstituer l’évolution de Sergy par sa comptabilité, avec notamment les budgets (conservés depuis 1910) et deux livres de comptes, dont le plus ancien, très précis, couvre la période 1871-1926 (série S). Les séries M et O puis T contribuent également à comprendre le développement de la commune par l’entretien ou la création d’édifices communaux et l’extension de ses zones d’habitation.
L’évolution démographique de Sergy est également visible à travers l’exploitation des archives de la série E (registres d’état-civil) et de la série F qui renferme les états de recensement de la population depuis 1901. Enfin, malgré les lacunes, de nombreux documents témoignent de l’importance de l’activité agricole : bulletin de déclaration agricole, plan et description sommaire des bâtiments agricoles, registre de déclaration de têtes de bétail, sans oublier les matrices cadastrales dont la plus ancienne remonte à 1819.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines sont complètes hormis les procès-verbaux d’élections qui semblent lacunaires. Les documents conservés concerne notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

Fonds ancien
Seuls les registres paroissiaux ont été conservés.

Fonds moderne
Le fonds moderne est dans l’ensemble très lacunaire.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont présents qu’à partir de 1862.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1881, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Quelques documents concernant l’agriculture ont été conservés.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes et celles de chevaux, mulets et voitures sont inexistant les documents liés aux mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales sont peu présents.
La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, les documents relatifs aux élections sont extrêmes lacunaire.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1811.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la fabrique de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, quelques documents sur la protection des enfants du premier âge sont présents. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

Fonds contemporain
Les archives contemporaines concernent notamment les documents d’urbanisme et les travaux. Des lacunes sont à noter dans les procès-verbaux d’élections.

La consultation des archives nous permet de suivre les étapes de la construction de l'école de Saint-Vulbas et de celle du hameau de Marcilleux. Sont répertoriés l'arrêté de classement de la chapelle romane de Marcilleux, le mobilier religieux et reliquaire de l'église.
Des dossiers plus récents nous informent tout autant sur le passé de la commune. Ainsi, les réquisitions de terrain pour l'école d'aviation militaire, de 1918 à 1950, révèlent l'intérêt pour la plaine de l'Ain. Cette région se transforme dès les années 1970 avec la création de la Zone d'Aménagement Concerté qui est devenue aujourd'hui la Parc Industriel de la Plaine de l'Ain.

Les registres de délibération du Conseil municipal, qui datent de la Révolution, retracent les aléas de la commune à travers les régimes et les constitutions. De même, les registres d'état-civil, les plus anciens documents conservés en mairie, permettent d'élaborer des généalogies ascendantes jusqu'au XVIIème siècle.

Des lacunes se remarquent quant aux procès-verbaux d'élections du XIXème siècle, les guerres mondiales ou encore la construction du presbytère et de la chapelle.

Les registres paroissiaux permettent de retracer une partie de l’histoire de Saint Nizier le Désert, puisqu’ils remontent à 1663. Il faut noter la présence des registres de délibérations depuis 1817 et quelques dossiers de travaux, comme la construction de l’école dans les années 1860.

Parmi les archives contemporaines, outre les classiques archives communales, se trouvait le fonds du SIVOS (syndicat intercommunal à vocation scolaire) du Plantay, Chatenay et Saint Nizier le Désert. Créé en 1978, il souligne la volonté des élus locaux à conserver les écoles primaires dans les villages. Ce fonds à été transféré à la commune du Plantay durant le dernier mandat.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.

De manière générale, le fonds d’archives communales s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 800 habitants.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-9, 1700-1792).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis la création de la commune (1D1-7). On trouve deux registres des arrêtés du maire pour la période 1839-1992 (2D1-2) mais aucun inventaire des archives et du mobilier. En sous-série 4D, on trouve quelques contentieux (4D2).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. En sous-série 1F, les listes nominatives de recensement de population sont conservées depuis 1836 (1F1-2). La sous-série 3F concerne l’agriculture. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du 19ème siècle.
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux napoléoniens ont été conservés
(1G1-11), excepté pour le registre des états de section du cadastre révisé. La série des matrices d’imposition est relativement complète.
La série H est importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis 1830 (1H1). Les tableaux de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1883-1940 (2H2-5). On trouve un registre matricule sur la garde nationale (3H1) et un dossier plus complet sur les sapeurs-pompiers (3H2). En sous-série 4H, sont conservés les documents relatifs aux deux guerres mondiales (4H1-4).
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène, de l’inspection sanitaire des viandes et tueries particulières et de la surveillance des épizooties. En sous-série 5I, les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1922 (5I1).
En série K, on dispose de toutes les listes électorales remontant à 1832 (1K1-5). On dispose également de quelques incapacités électorales (1K6). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles sont, dans l’ensemble, bien conservées : les plébiscites de 1851 et 1870 sont classés en 1K7. Les dossiers sur les élections municipales sont complets pour la période 1831-1977 (1K8). Les dossiers d’élections professionnelles sont relativement bien conservés (1K9-10).
Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1835 (1L1-4) et les livres comptables sont dans l’ensemble plutôt bien conservés (1L6-9). Quelques factures d’entrepreneurs locaux sont présentes et illustrent le corps de l’inventaire (1L12-14).
Les séries M et O sont assez bien représentées. Quelques plans de bâtiments et de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire. On trouve des documents relatifs à la mairie-école (1M1), l’église et au cimetière (2M1-2). D’autres dossiers nous apportent des informations sur le classement et l’aménagement des chemins communaux (1O1-5) et sur les ponts (1O6). On trouve aussi quelques dossiers sur l’aménagement des cours d’eau (3O1). En revanche, on ne trouve aucun document sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable.
Quant’à la série N, elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune (1N4).
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune et la séparation de l’Église et de l’État (1P1).
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance sont conservés depuis 1866 (1Q1-2). Les archives de l’assistance classées en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont dans l’ensemble relativement bien conservées.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. Toutefois, sous la cote 1R1, on y retrouve quelques documents sur le personnel enseignant.
Dans la série S, sont conservés le fonds de la société d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail dite Prévoyance Mutuelle Bétail de Saint-Martin-le-Châtel (1S).
En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1947 (T2-7).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries. L’ensemble des registres de délibérations du conseil municipal ont été conservés. Les archives sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué de quelques pièces notamment d’un plan géométral des bois de Gravelles ainsi que de la collection complète des registres paroissiaux.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune. La collection est complète.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès l’An XI, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement de chevaux, mulets et voitures ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales. La collection de recensement militaire débute à l’An XII.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1l’An IX mais de nombreuses lacunes sont présentes. Les documents relatifs aux opérations de vote des élections sont conservés.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis l’An IX.
En série M, il subsiste des documents sur les bâtiments communaux, édifices cultuels notamment sur l’église et les écoles.
En série N, on retrouve des documents relatifs aux biens communaux
La série O, regroupe les documents relatifs aux voies communales et aux réseaux d’eau et d’assainissement. Bon nombre de documents relatifs aux fontaines ont été conservé.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les registres de délibérations du bureau de bienfaisance sont présents. On retrouve quelques documents relatifs à l’application des lois d’assistance. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué de quelques pièces, essentiellement relatives à la comptabilité et aux biens communaux, et évidemment aux registres paroissiaux.

• Fonds moderne

Le fonds moderne est plutôt important, touchant chaque thématique. Il est à noter la présence d’un volume conséquent d’archives concernant la Révolution, qu’il s’agisse de documents propres à la commune mais aussi de circulaires nationales très bien conservées.
Il faut également préciser qu’un vide documentaire semble s’être présenté pour la période aux alentours des années 1940-1960. De nombreuses lacunes sont à noter sur l’ensemble des sous-séries.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de Saint-Jean-le-Vieux est composé des registres paroissiaux datant de 1696 à 1792 (GG1-GG8) et de quelques pièces concernant les chemins et les rivières 1642 à 1686 (DD1).

• Fonds moderne
L’ensemble des registres de délibérations et d’état civil ont été conservés. Cependant le fonds comporte quelques lacunes notamment dans les listes de recensement et les listes électorales.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune contient les registres d’état civil depuis 1630. Il a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales de l’Ain en 2010.

• Fonds moderne
En 1939, des liasses d’archives ont été constituées. Leur identification a été portée sur des pochettes ou des classeurs, en respectant les séries du cadre de classement de 1926.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis le 15 pluviose an 9 (1D1-8). Le registre des arrêtés, tenu dans le même registre que les délibérations, commence en 1821 et se termine en 1869 (1D1). Le registre des délibérations de 1838 à 1897 n’a pas été trouvé. Une cote est restée vacante pour l’intégrer dans le fonds le cas échéant.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès l’an II. Les registres ont été déposés aux Archives départementales pour la période An II – 1885.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1836 (déposées aux Archives départementales pour la période 1836-1896), dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). La sous-série sur l’agriculture (F3-6) comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (F3). On peut également signaler l’activité viticole de la commune (F4-6), qui bénéficie du label VDQS (Appellation d’origine Vin délimité de qualité supérieure).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-16). Le plan du cadastre napoléonien a été déposé aux Archives départementales.
La série H contient les tableaux de recensement des classes (H1-H2) depuis 1816 et ceux de chevaux, mulets et voitures (H3) ainsi que les documents concernant la Garde nationale (H4), les Sapeurs-pompiers (H5) et les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H6).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Les dossiers portant sur la Police des étrangers contiennent les registres d’immatriculation (1893-1930) ainsi que des récépissés de demande de cartes d’identité. Ceux-ci contiennent des photographies. Les listes nominatives de vaccination forment une collection complète depuis 1906 (I6).
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1832 et ne présente pas de lacunes (K1). Les premiers documents d’élection remontent à 1831. La série se poursuit sans lacunes jusqu’en 1982.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1827. Néanmoins, le premier budget primitif date de 1917. Ainsi, on constate le manque de tous les budgets du XIXème siècle, période pour laquelle seuls les comptes de gestion ont été conservés. Beaucoup de lacunes sont à noter pour les livres comptables (L5-7) mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens (L9).
En séries M, N et O,
Les archives des bâtiments communaux (M1-5) sont très riches. Elles contiennent la construction, appropriation ou réfection de toutes les propriétés communales du XIXème siècle : Maison d’école, logement de l’instituteur, presbytère, église, cimetière, four communal, lavoirs, places et fontaines. On peut signaler tout particulièrement le dossier concernant la construction de l’école (deuxième moitié du XIXème siècle) ainsi que les travaux de reconstruction des bâtiments sinistrés par le bombardement aérien du 3 août 1944.
En série N, les actes des opérations de vente ou d’acquisition de propriétés, permettent d’établir les origines de propriété des biens communaux.
L’alimentation en eau des hameaux de la commune (O3-O8) a fait l’objet de plusieurs travaux depuis 1860. A la moitié du XIXème siècle (1860) le hameau d’Essieu voit se réaliser les travaux de distribution d’eau par souscription des différents propriétaires et sans dépense communale ni subvention des collectivités. En 1866 une première canalisation est crée à Meyrieu, ainsi qu’un lavoir et une fontaine construits par souscription des intéressés. En 1890 une seconde conduite d’eau est aménagée à Meyrieu et en 1906 est réalisé le premier plan de distribution communale subventioné. Ceux-ci concernent le hameau d’Appregnin et comptent avec un réservoir et une canalisation de descente au hameau. Des lavoirs aux hameaux d’Essieu, Brognin et Cessieu sont également construits à cette époque, ainsi que l’extension du premier réseau de Meyrieu.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique de l’église. La série est peu volumineuse et ne contient que quelques comptes administratifs et budgets de la fabrique de l’église et legs au bénéfice de la fabrique.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents. Par contre, on retrouve les registres des déclarations pour la protection des enfants du premier âge.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais elles donnent des informations intéressantes concernant la fréquentation des élèves de l’école publique, les cours d’adultes, la bibliothèque ou encore les enfants assistés (R1).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent notamment les dossiers d’urbanisme et de travaux.

• Fonds ancien
Les registres de baptêmes, mariages et sépultures existent depuis 1561.

• Fonds moderne
Le fonds moderne débute à la Révolution. On constate des lacunes, notamment pour la série M (bâtiments communaux).
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1790. Le registre des arrêtés débute en 1828.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1789
Les recensements de la population, série F, commencent en 1836. Ils ont été numérisés par les Archives départementales.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H contient des dossiers concernant les prisonniers de guerre allemands (1914-1919), les évacués et réfugiés de la Deuxième Guerre Mondiale, le Service du travail obligatoire (STO), les dommages de guerre (1945), etc.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Elle contient notamment les registres d’arrivée et de départ des étrangers et les récépissés de demande de titres de séjour.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1830 pour les élections municipales.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1817.
En séries M, N et O, on trouve des dossiers de travaux publics. La reconstruction de l’église, la construction du foyer communal, etc. Le dossier de construction de la Mairie-école n’a pas été retrouvé.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q nous trouvons les archives du bureau de bienfaisance depuis 1834.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve des documents d’intérêt concernant, par exemple, l’exposition internationale de Paris de 1878.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

Les archives de la commune conservent les registres d’état civil depuis 1619, le plan cadastral de 1839-1840 ainsi que nombre d’archives de la période moderne (1790-1982) dont les délibérations du Conseil municipal, les recensements de population ou encore le recensement des classes. Néanmoins, quelques pièces ont été perdues laissant des lacunes dans le fonds.