- 1G9
- Dossier
- 1845-1914
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Actes d’échange et de vente, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, état estimatif, plans parcellaires, correspondance.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Affiche.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Cantonnement des troupes : états de répartition des ressources pour le logement et de cantonnement [1882]. Changements de domicile : déclarations individuelles (1914). Champ de tir. – Établissement : lettres de Couder, capitaine commandant de la 4e Compagnie du 1er Bataillon du 55e Régiment territorial d’infanterie (1878, 1880). Militaires : état nominatif des électeurs du 8e Régiment d’infanterie appartenant à la commune de Pouillat (XIXème siècle).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de déclaration des nourrices (1875-1877). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1885-1914).
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Jury d’assises : formation du jury, correspondance (1910-1926). Certificats de bonne vie et mœurs (1896-1914). Enquêtes : demandes de renseignements (1876-1877).
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’officine.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Décision du Conseil d’État.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Police du roulage, délit de voirie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêté du maire interdisant de dépôt de matériaux sur la voie et les places publiques, notifications et procès-verbaux de délit, avis de contravention, amendes, correspondance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Pont et canal de Tossiat, réparation : arrêté préfectoral portant désignation d’un expert pour réaliser le devis (an IV).
Pont sur le bief de La Vavrette, travaux : répartition des dépenses entre les communes de Tossiat et de Certines (s.d.).
Ponceau sur le chemin du Grand Four vers la grange de Crétin, construction : liste des souscripteurs (s.d.).
Pont sur le chemin de Tossiat à Revonnas, construction : devis estimatif (1841).
Pont entre Tossiat et Journans sur le chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, allongement : devis estimatifs (1842).
Pont des Bordes au lieudit Aux Brovières sur le bief de la Léchère, construction : délibération (1856).
Pont à La Tranclière, construction : correspondance (1857).
Pont au lieudit Au Moutel, réparation : correspondance (1873).
Pont de Tossiat sur la Reyssouze, réparations : marché de gré à gré, mémoire des journées effectuées (1875-1876).
Ponceau sur le chemin vicinal d’intérêt commun n°2, allongement : arrêté préfectoral, plan parcellaire, correspondance (1900-1903).
Pont dit des Teppes, travaux : engagements d’entrepreneurs (1904).
Ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 de Tossiat et n°2 de Certines, projet de construction : permission de voirie, correspondance (1904-1905) ; construction au lieudit La Grande Vavrette : avant-métré, devis, état modificatif, plan parcellaire, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1911-1912).
Passerelle sur la Reyssouze, construction par monsieur Andréas : arrêté préfectoral portant autorisation, correspondance (1910).
Ponceaux côtoyant le chemin rural de Mas Ballet, écoulement des eaux : plaintes des riverains (1914).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Installation de postes téléphoniques, délibérations, abonnement, plan du réseau, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Personnel du culte, nomination : notification (1895) ; relations et traitement : rôle, certificat de résidence, instructions, correspondance (an IX-1904) ; biens : arrêté du Directoire sur la propriété du jardin du presbytère situé sur un fonds de la chapelle Saint-Roch (1791) ; délibérations du conseil municipal relative au traitement et à l’ameublement du desservant ainsi qu’aux objets du culte (an II).
Fabrique d’église : nomination de deux membres, extraits des registres des délibérations, aliénation d’une parcelle de terrain et reconstruction d’un bûcher (1869-1903) ; inventaires des objets du culte et des effets se trouvant dans l’église et la chapelle du Saint-Rosaire (an VII, 1836) ; legs d’une somme de 300 francs Madame de Saint Virbar : arrêté préfectoral, délibération du conseil de fabrique, correspondance (1829-1830).
Séparation des Églises et de l’État : arrêtés préfectoraux de mise sous séquestre, décrets d’attribution des biens de la fabrique, restitution des meubles de l’église, instructions, correspondance (1902-1914).
Statistiques sur les communautés religieuses : instructions (1823, 1843, 1863).
Legs de Jules Jean Baptiste Romant, contrôleur principal : testament (1889).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
École privée de filles : convention conclue la sœur supérieure de l’ordre de Saint-Charles et directrice de l’école des filles Benoîte Fayard, déclarations d’ouverture (1867, 1887, 1897, 1903-1904, 1914).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bulletins de réquisition.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ateliers de secours. – Attribution de secours : notification (1849). Atelier de charité. – Attribution de secours : notifications (1847). Générosité publique. – Journée française du secours national : listes nominatives, instructions (1915).
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Société de secours mutuels et de retraite : délibération (1911).
Union des sociétés de secours mutuels de l’Ain : correspondance (1909-1915).