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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Fiscalité.
Fiscalité.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Commerce.
Commerce.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Procès.
Procès.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Terres communales.
Terres communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Procès.
Procès.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Administration générale.
Administration générale.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal de Thoissey
Fonds communal de Thoissey
Fonds communaux de Sutrieu
Fonds communaux de Sutrieu
Fonds communaux de Sonthonnax-la-Montagne
Fonds communaux de Sonthonnax-la-Montagne
Fonds communal de Seyssel
Fonds communal de Seyssel
Fonds communal de Servas
Fonds communal de Servas
Fonds communal de Sergy
Fonds communal de Sergy
Fonds communal de Samognat
Fonds communal de Samognat
Fonds communal de Saint-Vulbas
Fonds communal de Saint-Vulbas
Fonds communal de Saint-Rémy
Fonds communal de Saint-Rémy
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Désert
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Désert
Lotissements.
Lotissements.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Téléphone.
Téléphone.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
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