Matrices cadastrales des propriétés bâties.
- 1G8-9
- Groupe de documents
- 1882-1964
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres de naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ravitaillement et rationnement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin