Irrigation des prairies Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Finances Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Travaux Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Finances Add to clipboard Subseries Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Administration et personnel Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Contributions directes et indirectes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Télécommunication et transport Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne