Registre paroissial des sépultures.
- GG4
- File
- 1637-1651
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
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Registre paroissial des sépultures.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Carnet de reçus de « la fourniture due par les habitants de Tossiat, comme faisant partie des terres de Varax, à la garnison de Bourg » (1546-1547).
Guerres de religion : lettres adressées à M. de la Garde, à Tossiat (1563, 1596).
Témoignage d’André Botellier et Jacques Fontannaz dit Martin, laboureur de Moyens, paroisse de Meyriat pour le transport de l’artillerie royale de Tossiat à la garnison de Bourg (1589, 26 décembre).
Lettre à monsieur de la Ferté sur le logement de soldats (XVIe siècle).
Quittances pour les habitants et syndics de Tossiat au nom du capitaine de toutes les rations dues aux militaires en garnison dans le pays (1612, 1655).
Certificat d’un soldat (XVIIe siècle).
Mandat (1615).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contestation des comptes : procédure opposant Claude Clarey et Jean Magnin, syndics à Antoine Berger et Michel Ballet, anciens syndics, relative à la reddition de leurs comptes (1623) ; procédure opposant Antoine Fenet et Claude Thevenin, syndics à Jean Beccuat et Benoit Moré, anciens syndics, relative à la reddition de leurs comptes (1658).
Dettes de gestion des syndics : sommation pour paiement des sommes dues par les anciens syndics, requêtes, actes de comparution (1608, 1619, 1658).
Mandement fixant le montant et les modalités du remboursement de l’emprunt fait par le duc de Savoie sur ses sujets de Bresse (1562).
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Dommartin
Actes concernant des particuliers.
Part of Fonds communal de Grièges
Attestation pour Benoit Thiraudet, laboureur et Guillaume [Noblet] (1626).
Vente entre Jean Monnier dit Martin, laboureur de Grièges et honorable François Corrand, marchand bourgeois de Mâcon et dame Denise Meilloz, sa femme (1650).
Procès opposant Benoitte Jacquet veuve Rousset aux frères [et sœurs] Cordier : copie de jugement, de sommation et d’exploit (1740, 1780).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Béréziat