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Descriptions archivistiques
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Relations avec les hôpitaux.

Dépôt de mendicité, admission de Marie Benoite Ducruix : refus du préfet pour manque de places (1822).
Asile des incurables de Bourg, admission de Josephte Duperrier née Ponsard : correspondance (1891).

Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Domaine de Mépillat, réparations : états des réparations nécessaires, convention, correspondance (1843-1850, 1899).
Domaines légués par P. M., réparations : devis estimatif, convention, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, correspondance (1886-1888, 1900).
Démolition et reconstruction du bâtiment servant d’abattoir situé au bourg : convention signée avec l’entrepreneur (1899).

École des garçons.

Agrandissement consistant en l’aménagement d’une cave sous une salle de classe : délibération, emprunt, correspondance (1878-1880).
Construction d’un groupe scolaire avec mairie [1] : projet, étude du projet, devis estimatif et descriptif, avant-métré, rapport, délibérations, devis pour l’acquisition de mobilier scolaire et personnel, plans, correspondance (1883-1886).
Restauration : devis estimatif (1900).
Acquisition d’une pompe pour le puits : délibération (1900).

[1] Les travaux consistent en la construction d’une école maternelle et d’une école de filles en prolongement de la mairie-école actuelle.

Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.

Rapports de l’ingénieur, procès-verbal de perte de bateau, plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger, déclaration individuelle, autorisations et arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Préparation du recensement, armée de réserve.

Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900).
Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).

Cimetière.

Placement d’une croix au cimetière : compte des travaux [1815].
Projet d’agrandissement du cimetière : plan [1800-1815].
Création d’un nouveau cimetière, acquisition de terrains au lieudit Sous le Péron : avis et rapport d’enquête commodo incommodo, promesse de vente, acte notarié, procès-verbal estimatif, ordonnance royale autorisant la vente aux enchères d’un terrain communal, correspondance (1834) ; emplacement, aménagement et clôture : rapport, liste des souscripteurs, ordonnance royale autorisant l’établissement d’une imposition extraordinaire et soumissions, devis estimatif, cahier des charges, factures, état des dépenses, délibérations, correspondance (1832-1837) .
Construction d’un mur au-devant du cimetière : plan, devis, cahier des charges, délibération (1840-1841).
Agrandissement du cimetière : rapport d’enquête commodo incommodo (1859).
Agrandissement du cimetière, construction d’un mur de clôture et d’un portail en fer : procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, acte d’acquisition, adjudication, devis, avant-métré estimatif, cahier des charges, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1900-1901).

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