- E45-47
- recordgrp
- 1953-1963
Part of Fonds communal de Journans
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Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge".
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge", vue de l'abside de l'église romane de Lhuis.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : jeux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Contributions et taxes des prestations.
Part of Fonds communal de Courtes
Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Carte sociale des économiquement faibles : listes nominatives, pièces justificatives, correspondance (1950-1963).
Assistance aux familles nombreuses : liste nominative, instructions (1910, 1913).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, instructions, correspondance (1890-1919, 1943-1957).
Pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, correspondance (1899-1927) ; demande et états de service de Claude Benoît Fournel dit Devers, ancien militaire (1888-1889) ; certificats en vue de l’attribution d’un pécule revenant aux ayants-droit d’un militaire décédé (1919) ; demande de R. G., ancien militaire du 23e RI (1927) ; attributions de pensions militaires (1932-1934).
Société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°163, fonctionnement : registre des délibérations et registres de caisse (1884-1893, 1904-1947), désignation du délégué cantonal (1907), liste nominative des membres, états de la situation financière, comptes rendus des opérations, cotisations, questionnaires, états statistiques, correspondance (1958-1963).
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°381, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, statuts, états statistiques, factures, instructions, correspondance (1899-1926).
Lacunes : il manque le premier registre des délibérations de la société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Dommartin
Dons et legs. – Donation de J. A. B. : acte notarié (1963). Dette publique. – Emprunts : contrats (1901, 1904, 1910, 1927).
Ecole ménagère de Lhuis : "on étudie le Moyen-Âge".
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Photo de groupe prise devant la porte de la ville médiévale de Lhuis.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Noël 1963
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Noël 1963
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Part of Fonds communal de Courtes
Recensement des vignes : fiches individuelles (s.d.). Viticulteurs : listes nominatives (s.d.). Modification de structure : listes des superficies ayant fait l’objet d’un arrachage, d’une plantation de vignes (1961-1963) ; registre à souche des déclarations de plantations de vignes (1962).
Part of Fonds communal de Montceaux
Service des dépêches : lettre du sous-préfet (1818).
Relations avec la direction des postes et télégraphes : correspondance (1908-1944).
Gérance de la cabine téléphonique : contrat de service, délibération, correspondance (1957-1963).
Droit de commission et taxe d’expédition et factage : carnets de reçus (1944-1950)
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Part of Fonds communal de Chaley
Pont de Longecombe à Chaley sur l’Albarine, construction : demande d’autorisation, autorisation préfectorale, correspondance (an VIII).
Construction d’une maison par Jean-Baptiste Duprat en bordure du chemin : rapports, sommation d’arrêter les travaux (1825-1830).
Chemin des Cascades, construction d’un pont à voute sur le ruisseau Sous le Sangle au couchant du pont des Pattes : marché (1827).
Chemin de la Gonge, rectification : rapport (1851).
Chemin de petite vicinalité n°2 de Chaley au chemin de grande communication n°73 : plan des lieux aux abords du pont du Pré commun (1866).
Chemin de la Brettarie, rectification avec construction de murs de soutènement : métré estimatif, plans (1877).
Droit de passage sur le chemin allant de l’usine de Lizier Buffet au chemin de grande communication n°73 : arrêté préfectoral, concession, correspondance (1887).
Chemin non reconnu des usines de Charabotte, reconstruction du piédroit du pont : adjudication, devis, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1890).
Chemin de l’église, terrassements et confection de la chaussée : adjudication, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, plans (1890).
Chemin du quartier de la cour, projet de réparations : adjudication, avant-métré, devis estimatif, cahier des charges, plan (1892).
Rue du Content, élargissement : autorisation d’occupation de terrain, concours du service des Ponts et Chaussées, détail estimatif, plans, réception des travaux, correspondance (1962-1963).
Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].
Ecole ménagère de Lhuis : travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Ecole ménagère de Lhuis : Travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : spectacle et exposition de travaux des élèves.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : Noël 1963
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités festives.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.