- Q10
- File
- 1899
Part of Fonds communal de Courtes
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Courtes, projet de création : bulletins d’adhésion, convocations.
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Part of Fonds communal de Courtes
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Courtes, projet de création : bulletins d’adhésion, convocations.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Vandeins
La liste électorale de l’an IX (1801) concerne également la municipalité de Montcet.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Dépôt de mendicité, admission de Marie Benoite Ducruix : refus du préfet pour manque de places (1822).
Asile des incurables de Bourg, admission de Josephte Duperrier née Ponsard : correspondance (1891).
Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Le plan est signé "Perrin".
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Grièges
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal d'Illiat
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Part of Fonds communal de Lent
Registre des délibérations.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Part of Fonds communal de Léaz
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaine de Mépillat, réparations : états des réparations nécessaires, convention, correspondance (1843-1850, 1899).
Domaines légués par P. M., réparations : devis estimatif, convention, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, correspondance (1886-1888, 1900).
Démolition et reconstruction du bâtiment servant d’abattoir situé au bourg : convention signée avec l’entrepreneur (1899).
Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Part of Fonds communal de Léaz
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réponses négatives, courrier (1883, 1898, 1900).
Part of Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan pour la réparation de la toiture de l'église, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Agrandissement consistant en l’aménagement d’une cave sous une salle de classe : délibération, emprunt, correspondance (1878-1880).
Construction d’un groupe scolaire avec mairie [1] : projet, étude du projet, devis estimatif et descriptif, avant-métré, rapport, délibérations, devis pour l’acquisition de mobilier scolaire et personnel, plans, correspondance (1883-1886).
Restauration : devis estimatif (1900).
Acquisition d’une pompe pour le puits : délibération (1900).
[1] Les travaux consistent en la construction d’une école maternelle et d’une école de filles en prolongement de la mairie-école actuelle.
Part of Fonds communal de Léaz
Gouvernement général de l’Algérie.
Part of Fonds communal de Villebois
Bulletin hebdomadaire du service des renseignements généraux.
Part of Fonds communal de Villebois
Rapports de l’ingénieur, procès-verbal de perte de bateau, plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger, déclaration individuelle, autorisations et arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Part of Fonds communal de Grièges
Préparation du recensement, armée de réserve.
Part of Fonds communal du Plantay
Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900).
Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Placement d’une croix au cimetière : compte des travaux [1815].
Projet d’agrandissement du cimetière : plan [1800-1815].
Création d’un nouveau cimetière, acquisition de terrains au lieudit Sous le Péron : avis et rapport d’enquête commodo incommodo, promesse de vente, acte notarié, procès-verbal estimatif, ordonnance royale autorisant la vente aux enchères d’un terrain communal, correspondance (1834) ; emplacement, aménagement et clôture : rapport, liste des souscripteurs, ordonnance royale autorisant l’établissement d’une imposition extraordinaire et soumissions, devis estimatif, cahier des charges, factures, état des dépenses, délibérations, correspondance (1832-1837) .
Construction d’un mur au-devant du cimetière : plan, devis, cahier des charges, délibération (1840-1841).
Agrandissement du cimetière : rapport d’enquête commodo incommodo (1859).
Agrandissement du cimetière, construction d’un mur de clôture et d’un portail en fer : procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, acte d’acquisition, adjudication, devis, avant-métré estimatif, cahier des charges, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1900-1901).
Plan des fondations du groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Part of Fonds communal de Journans
Bourse : demande de Camille Berger, cultivateur, correspondance.