Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
- S2
- Dossier
- 1967-1984
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fonctionnement, cotisations, correspondance.
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Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fonctionnement, cotisations, correspondance.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Approbation et modification des statuts : statuts, arrêté préfectoral, délibération de l’assemblée générale (1992).
Fusion avec la mutuelle de la Dombes à Chalamont : arrêté préfectoral (2000).
Bureau, modification : liste (1992).
Livres de comptes de commerçants locaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Fait partie de Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Récépissé de déclaration, extrait du Journal officiel, organisations de tirs pour des œuvres de solidarité, listes nominatives, résultats, listes des lots, livres comptables, assurances, bulletins d’information des Jeunesses de l’Union fédérale, factures, correspondance.
Administration générale, comptabilité et gestion des secours.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Registre des délibérations, listes de membres, livres comptables et des cotisations, registres des consultations et visites médicales, statuts, livrets de sociétaires, livrets de visite médicale, correspondance.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Le cahier contient notamment une présentation rapide de la commune de Dommartin et plus largement du département en 1948 (population, superficie, agriculture, voies de communication, généralités) ainsi que des reproductions à la main de carte.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des délibérations, livre comptable.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Reboul (Charles), Recherches historiques sur Curciat-Dom-Galon.
Reboul, Charles (1852-1930 ; docteur et médecin)
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Vue de la façade ouest du bâtiment de la mairie avec les jardins : photographie [1923].
Assemblée d’habitants (élus ?) réunie autour d’un banquet, quatre femmes en arrière-plan : photographie [1923].
Commune de Rancé : cartes postales (s.d.).
Constitution et fonctionnement.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Constitution : listes nominatives des membres fondateurs et des adhérents, état de leurs versements, statuts (1896-1902).
Registre des délibérations (1896, 31 décembre - 1973, 28 octobre).
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Registre des procès-verbaux (1885, 19 avril - 2000, 13 mars).
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Polices d’assurances individuelles, cotisations.
Administration générale du syndicat.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Défilé de sociétés musicales : arrêté préfectoral, correspondance (1972). Classement du restaurant de tourisme Le Relais Bressan de F. B. : arrêté préfectoral de classement, récépissé de déclaration d’installation classée (1967, 1974).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Patrimoine culturel et archéologique.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mise à disposition auprès de la municipalité de Courtes du tableau intitulé Le mariage mystique de Sainte-Catherine d’après le Corrège de Mme Przepiorsha : lettre du préfet (1882).
Monuments historiques : arrêtés préfectoraux de classement de la ferme de la Forêt avec sa cheminée sarrasine (1925, 1930).
Archéologie, tracé de la voie romaine allant de Bourg-en-Bresse à Louhans (Saône-et-Loire) : rapport du maire (1930).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1952-1973).
Transport à la cantine des enfants de l’école de Crangeat (1981-1985).
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Écoles privées : déclarations d’ouverture d’école privée (1905-1971) ; compte-rendu de visite d’inspection incendie (1971).
Cours d’adultes : subvention, instruction (1865, 1877).
École d’accouchement de l’Ain : candidatures (1867).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
Sou des écoles : statuts (1900).
Caisse des écoles (1941-1943).
Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
État du local et du mobilier de classe (1862).
Rapport annuel (1877).
Carte scolaire, fermeture de classes : délibération, correspondance (1962, 1965).
Personnel enseignant et administratif, traitement : certificat d’exercice (1881) ; nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, correspondance (1962-1980).
Admission gratuite et instruction des enfants indigents : listes nominatives (1851-1879).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1971, 1980).
Œuvre des Pupilles de l’école publique : accusé de réception (1967).
Mobilier et archives de l’école : inventaires [2] (1864-[1964]).
Regroupement pédagogique de Saint-Trivier-de-Courtes / Courtes : convention (1979).
Bibliothèque populaire scolaire : registres des entrées et de sorties des livres prêtés en dehors de l’école, catalogue des livres, acquisition d’ouvrages, correspondance (1868-1935).
Sorties scolaires, voyages à Marseille et Paris : listes des élèves, programmes, organisation de la sortie, autorisations parentales (1962, 1964).
[2] Un des inventaires concerne également le mobilier de la mairie.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Journans
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Dommartin