Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
- 00L010_001
- Item
- 1906
Part of Fonds communal de Courtes
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Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Part of Fonds communal de Courtes
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
Part of Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Part of Fonds communal de Béréziat
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Chanel à Béréziat, vue 02.
Part of Fonds communal de Béréziat
Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
Part of Fonds communal d'Illiat
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Part of Fonds communal d'Illiat
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Part of Fonds communal d'Illiat
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture de l'atelier de forge-taillanderie Marius Perret à Dommartin.
Part of Fonds communal de Dommartin
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Part of Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Part of Fonds communal de Journans
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
État des fournitures faites aux troupes alliées en 1815.
Part of Fonds communal de Montceaux
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Règlement intérieur (1973).
Registre des délibérations et des comptes rendus de réunion du bureau (1972, 11 juillet - 1995, 2 juin).
Bureau, renouvellement des membres et modifications : arrêtés préfectoraux, élection du président et du vice-président, délibérations, correspondance (1976, 1979, 1982).
Dissolution : arrêté préfectoral, cession des biens aux communes membres, acte notarié, délibérations des communes, déclarations de cessation d’activité, banquet de clôture, correspondance (1992-1994).
Identification INSEE (1995).
Gestion du personnel : arrêté de nomination et relevé des indemnités du secrétaire (1972, 1988) ; affiliation IRCANTEC (1988) ; enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1993-1994) ; caisse régionale d’assurance maladie Rhône-Alpes : liste des salariés embauchés (1988).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1972-1993) [1] ; IRCANTEC : déclarations annuelles (1972-1985, 1988) ; taxe sur les salaires : bordereaux et avis de versement (1972-1994).
[1] Lacune: 1990
Travaux connexes au remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Approbation du projet, avant-métrés, délibérations, financement, concours du Génie rural des Eaux et Forêts, convention conclue pour le rétablissement de bornes, adjudication, avenants.
Budgets et comptes, comptabilité.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, situations financières, délibérations (1981-1990). Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense [1] (1981-1990).
[1] On trouve les bordereaux de titres de recette uniquement pour la période 1981-1984.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Travaux connexes au remembrement.
Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : avant-projet, projet, approbation du projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, correspondance.
Travaux connexes au remembrement
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Travaux pris en charge par la SNCF : projet, concours DDAF, financement, convention et avenant conclus avec la SNCF, appel d’offres restreint, pièces contractuelles du marché, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1980-1983). Travaux pris en charge par la DDAF : projet, délibérations, concours DDAF (1981).
Dépenses et recettes, livres comptables.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense (1982-2007).
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1995 et 2001 (1989, 1992, 1997, 2004) ; arrêtés de décharge à décompte définitif sur les exercices 2003 à 2006 (2008).
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).