Conseil général [1] et conseil municipal.
- D1-2
- Groupe de documents
- 1792-1824
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
États de rentes viagères (1944-1952).
Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
Reçus et récépissés (1902-1949).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahier des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Circulation et identité des personnes : registre des demandes de carte d’identité et de permis de circuler, carte et photographies d’identité, instructions, correspondance (1939-1940) ; liste des autorisations de circuler délivrés, réclamation d’A. R.-G., rapport du chef de corps, correspondance (1940-1942) ; déclarations de changement de domicile (1941-1952).
Police rurale, institution de gardes messiers [1] : listes nominatives, instructions (1941-1943).
Défense du territoire, groupe de protection et de défense du territoire en cas de descente de parachutes et d’avions : listes nominatives (1940) ; photographie d’un gendarme (s.d.).
Garde du bureau d’échange de billets de banque : état pour le paiement du personnel civil, cahier (1945).
Service du travail obligatoire et chantiers de la jeunesse : états nominatifs, recensement des Français et ressortissants français ne se trouvant pas pourvus d’un emploi utile aux besoins du pays, déclarations de résidence de démobilisation de l’armée française de transition, télégrammes, instructions (1943-1944).
Réquisitions militaires : listes, ordres de réquisitions, liste des couvertures expédiées au magasin de l’habillement (1939) ; réquisition de l’immeuble F., inventaire et état des lieux des locaux réquisitionnés pour le logement de la famille de F. N., sinistré, ordres de réquisition, correspondance (1944-1947).
Dépôts d’armes et de munitions en mairie : états numériques des armes déposées, état des armes déposées à la gendarmerie, récépissés, instructions (1942-1943).
Main d’œuvre agricole : liste nominative, instructions (1938-1941).
Résistance et épuration : arrêté préfectoral de constitution de comité local de Libération (1944) ; comité de Résistance de Bereyziat : cahier des délibérations, rapport sur les agissements d’une personne suspectée de collaboration (1944) ; comité communal de parrainage FFI : liste des membres du bureau, certificat de libération du soldat FFI [2] D. G. (1949) ; discours manuscrit d’A. R.-G. [3] lors des obsèques de L. [P.] (1945) ; papiers d’A. R.-G. : réquisitions FFI pour le maquis, notes manuscrites sur des personnes suspectées de collaboration ou de marché noir, milices patriotiques, réseau Hunter Lyon (agents F.F.C. du département), lettres de particuliers demandant notamment des certificats FFI, mentions de faits de guerre, discours (1944-1949).
Lettre du front d’un nommé A. à A. R.-G. (1939).
Circulaires et instructions de la Préfecture (1939-1941).
Documentation : Appels aux Français (livret de propagande du Gouvernement de Vichy (s.d.) ; Bilan de trois mois d’activité du Gouvernement Pétain – Travailleur, voici la preuve qu’on ne t’oublie pas (s.d.) ; livret publié pour l’inauguration du monument aux morts Ain – Haut-Jura (Cerdon) : photographies de résistants, articles divers, Sabotage de locomotives à Ambérieu, Bataille de Bellegarde, Programme du 29 juillet 1951, Coup de main aux Chantiers de Jeunesse d’Artemare, 11 novembre 1943, Pont-de-Vaux ([1940]-1951).
[1] Garde faisant l'office de garde-champêtre, qui était commis temporairement à la surveillance des produits du sol qui servent à la nourriture des hommes et des animaux, avant la récolte, afin de les protéger du vol.
[2] Forces françaises de l'intérieur
[3] Secrétaire de mairie de Béréziat et chef de section à l’A.S. secteur C7 de Montrevel.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Érection de l’église de Chaley en succursale : ordonnance du roi (1838).
Fabrique de l’église : registre des délibérations du conseil de fabrique, comptes, budgets, reçus, correspondance (1854-1935) ; acquisition d’une portion de chènevière : acte notarié (1823).
Séparation des Églises et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, inventaires, instructions, correspondance (1905-1909).
Confrérie du Saint-Rosaire : registre des associées et des comptes (1898-1935).
Ligue féminine d’action catholique : cahier d’enregistrement des cotisations (1935).
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau d’assistance médicale : registres des délibérations (1898-1944).
Bureau d’aide sociale : nomination des délégués à la commission administrative, budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs (1954-1982).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Règlement intérieur (1973).
Registre des délibérations et des comptes rendus de réunion du bureau (1972, 11 juillet - 1995, 2 juin).
Bureau, renouvellement des membres et modifications : arrêtés préfectoraux, élection du président et du vice-président, délibérations, correspondance (1976, 1979, 1982).
Dissolution : arrêté préfectoral, cession des biens aux communes membres, acte notarié, délibérations des communes, déclarations de cessation d’activité, banquet de clôture, correspondance (1992-1994).
Identification INSEE (1995).
Gestion du personnel : arrêté de nomination et relevé des indemnités du secrétaire (1972, 1988) ; affiliation IRCANTEC (1988) ; enquête INSEE : questionnaires d’enquête (1993-1994) ; caisse régionale d’assurance maladie Rhône-Alpes : liste des salariés embauchés (1988).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1972-1993) [1] ; IRCANTEC : déclarations annuelles (1972-1985, 1988) ; taxe sur les salaires : bordereaux et avis de versement (1972-1994).
[1] Lacune: 1990
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonctionnement : registre des délibérations (1902, 5 janvier – 1989, 26 mai) ; élection du délégué de la commission cantonale : extrait de délibération (1911). Comptabilité : livre comptable (1902-1912).
Constitution et fonctionnement.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Constitution : listes nominatives des membres fondateurs et des adhérents, état de leurs versements, statuts (1896-1902).
Registre des délibérations (1896, 31 décembre - 1973, 28 octobre).
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
Comité républicain (Confrançon, Ain)
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Aide aux pauvres (1840).
Secours aux établissements de bienfaisance (1856).
Aliénés : ordres de placement, ordres de sortie, arrêtés, extraits des délibérations, notes, correspondance (1880-1967).
Secours aux indigents (1893-1894).
Organisation et fonctionnement (1906-1954).
Hospitalisation : fiches d’admission, états de frais, extrait d’acte de naissance, correspondance (1926-1937).
Commission de bienfaisance : registre (1922-1978).
Assistance aux réfugiés nécessiteux (1940).
Budgets (1971-1980).
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Livre de comptabilité, registre des délibérations, liste nominative des membres du comité, correspondance, circulaires, appels.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registre des délibérations (1854, 10 juin – 1855, 2 avril).
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Statistique agricole : registre des délibérations de la commission communale (1902, 16 novembre – 1908, 15 décembre).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : bulletin récapitulatif communal, états communaux, registre de culture (1941, 1943, 1945, 1947-1948).
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative de l’assistance médicale gratuite : registre des délibérations (1895, 3 février) ; nomination : listes de proposition et nominations (1904-1920).
Registre d’inscription des personnes admises aux secours médicaux (1895-1917).
Listes nominatives, états des sommes dues au médecin, admission, carnets de maladie, ordonnances, délibération, notifications (1898-1899, 1916, 1918, 1933-1935, 1943-1980).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Élèves : liste des élèves fréquentant l’école publique (s.d.).
Ouverture d’une école provisoire par Louis Isidore Lambert ayant obtenu son brevet de capacité du 2nd degré (1831).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1977, 1981-1982).
Instituteurs et institutrices, honoraires du maître d’école : procès-verbal de la municipalité (1792) ; nomination et traitement : formalités pour faire agréer un instituteur, notifications de nomination, logement de fonction, procès-verbaux d’installation, certificats d’exercice, instructions, correspondance (1834-1837, 1844, 1871-1877, 1882-1883, 1890) ; distinctions honorifiques : demande de renseignements, notifications (1847).
Fondation Lorin, ouverture d’une salle d’asile : pétition des pères de familles adressée à la municipalité, legs de la veuve Lorin, exécution du testament, correspondance (1872-1873) [1] ; caisse spéciale aux écoles de la fondation Lorin : registre de caisse (1875-1876) ; constitution d’un comité de local de patronage féminin pour les salles d’asile : arrêté préfectoral, instruction, notifications, renouvellement des membres, correspondance (1855, 1875).
École de filles gérée par les Sœurs de l’Instruction de l’Enfant Jésus du Puy, création, fonctionnement et fermeture : extrait du testament de la veuve Lorin en date du 1er août 1853, arrêté préfectoral, inventaires du mobilier, notification, facture, correspondance (1854-1860, 1904-1905).
Société du Sou des écoles laïques : registre des délibérations, statuts, livre comptable (1892-1906).
[1] Par le biais de son testament, la veuve Lorin a fondé un établissement comprenant une école de filles et une salle d’asile (école maternelle).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des délibérations, livre comptable.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des délibérations.