Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

• 04M001_002
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Concession des mines de fer.

• 02O001_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Exploitation des carrières communales.

• 02O002_001
• Pièce
• 1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Pont de Charlay.

• 01L007_004
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Pièce
• 1780

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.

• 01P003_004
• Pièce
• [XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Journans

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.

• 02I002_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Pièce
• 1790

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

• DD001_006
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_008
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_011
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

• DD001_012
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

• 03N002_002
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

• 03D001_001
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Pièce
• 1819

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

• 03D001_008
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

• 03D001_009
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

• 03D001_010
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

• 03D001_016
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

• 03D001_019
• Pièce
• 1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (verso).

• 04H001_002
• Pièce
• 1812

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2

• 02I002_002
• Pièce
• 1938-1965

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour

• 02I002_009
• Pièce
• 1953

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

• 01O004_021
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

• 02O002_012
• Pièce
• 1858

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

• CC003_002
• Pièce
• 1583

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

• 04H002_001
• Pièce
• 1815

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.

• 04H003_014
• Pièce
• 1921

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

• 04H003_018
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Pièce
• 1854

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.

• 00Fi010_002
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• [1906]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.

• 03K001_001
• Pièce
• 20ème siècle

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.

• 05I003_002
• Pièce
• 1930

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04.

• 01M002_004
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Pièce
• 1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

• 03D001_001
• Pièce
• 1791

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Pièce
• 1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Arrêté préfectoral érigeant Sulignat en commune et formant la municipalité, vue 02.

• 03D001_002
• Pièce
• 1809

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 02.

• 01M002_002
• Pièce
• 1922

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

• GG007_001
• Pièce
• 1700, 7 mars

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

• 04D005_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.

• 02M001_001_002
• Pièce
• an III

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

• 01N005_001
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

• 01O012_003
• Pièce
• 1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

• 03D001_001
• Pièce
• 1894

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

• 03D001_007
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

• 03D001_013
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord