Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- 1G10-11
- recordgrp
- 1915-1949
Part of Fonds communal de Pouillat
1268 results with digital objects Show results with digital objects
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Part of Fonds communal de Lent
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Attignat
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Part of Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Livres comptables et traitement du receveur.
Part of Fonds communal de Journans
Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Transports de corps, permis d’inhumation et d’exhumation, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Part of Fonds communal de Chaley
Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).